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Parcelle 10094 000 C 507

Chavanges (10094), section C

Contenance
1 010 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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10094 000 C 33410094 000 C 33610094 000 C 33710094 000 C 33910094 000 C 34010094 000 C 35810094 000 C 35910094 000 C 36010094 000 C 37810094 000 C 37910094 000 C 38010094 000 C 38110094 000 C 38210094 000 C 38310094 000 C 38410094 000 C 38510094 000 C 38610094 000 C 38710094 000 C 38810094 000 C 38910094 000 C 39010094 000 C 39110094 000 C 39210094 000 C 39410094 000 C 39510094 000 C 39610094 000 C 39710094 000 C 39810094 000 C 39910094 000 C 40110094 000 C 40210094 000 C 40410094 000 C 40510094 000 C 40610094 000 C 40710094 000 C 40810094 000 C 40910094 000 C 41010094 000 C 41110094 000 C 41210094 000 C 41310094 000 C 41410094 000 C 41610094 000 C 41910094 000 C 42010094 000 C 42610094 000 C 42710094 000 C 42810094 000 C 43010094 000 C 43110094 000 C 43210094 000 C 43410094 000 C 49610094 000 C 49910094 000 C 50210094 000 C 50310094 000 C 50410094 000 C 50510094 000 C 50610094 000 C 50710094 000 C 50910094 000 C 51410094 000 C 51910094 000 C 52010094 000 C 52110094 000 C 52210094 000 C 52310094 000 C 52410094 000 C 52510094 000 C 139610094 000 C 139710094 000 C 140310094 000 C 140410094 000 C 147810094 000 C 150110094 000 C 150210094 000 C 150710094 000 C 150810094 000 C 151110094 000 C 151210094 000 C 151310094 000 C 151410094 000 C 151510094 000 C 151610094 000 C 151710094 000 C 156410094 000 C 156510094 000 C 156610094 000 C 156710094 000 C 156810094 000 C 156910094 000 C 157010094 000 C 157110094 000 C 157210094 000 C 157310094 000 C 157410094 000 C 157510094 000 C 157610094 000 C 157710094 000 C 157810094 000 C 157910094 000 C 158810094 000 C 158910094 000 C 159010094 000 C 161610094 000 C 161710094 000 C 173910094 000 C 174010094 000 C 174110094 000 C 174210094 000 C 174310094 000 C 174410094 000 C 174510094 000 C 174610094 000 C 179610094 000 C 179710094 000 C 179810094 000 C 179910094 000 C 181910094 000 C 182010094 000 C 182110094 000 C 182210094 000 C 182310094 000 C 182410094 000 C 187710094 000 C 1927
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Georges – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Maison à pans de bois du 16e siècle, rue Gillard – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (73 % de la parcelle), moyenne (28 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
10094 000 C 507 (100940000C0507)
Commune
Chavanges (10094)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
507
Surface cadastrale (contenance)
1 010 m²
Surface calculée
985 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066892_PLUI_20210930)

Parcelles voisines

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