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37 Rue du Bois, 10330 Chavanges

Parcelle 10094 000 C 336 · section C

Contenance
1 370 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

10094 000 C 31810094 000 C 31910094 000 C 32310094 000 C 32410094 000 C 33210094 000 C 33310094 000 C 33410094 000 C 33510094 000 C 33610094 000 C 33710094 000 C 33810094 000 C 33910094 000 C 34010094 000 C 34110094 000 C 34210094 000 C 34310094 000 C 34410094 000 C 35110094 000 C 35210094 000 C 49910094 000 C 50210094 000 C 50310094 000 C 50410094 000 C 50510094 000 C 50610094 000 C 50710094 000 C 50910094 000 C 51410094 000 C 69910094 000 C 70010094 000 C 72710094 000 C 72810094 000 C 139610094 000 C 139710094 000 C 140310094 000 C 140410094 000 C 145210094 000 C 145310094 000 C 145410094 000 C 150010094 000 C 150210094 000 C 158110094 000 C 158210094 000 C 162310094 000 C 164310094 000 C 164410094 000 C 164710094 000 C 164810094 000 C 172610094 000 C 173910094 000 C 174010094 000 C 174110094 000 C 174210094 000 C 174310094 000 C 174410094 000 C 174510094 000 C 174610094 000 C 175110094 000 C 175210094 000 C 189610094 000 C 189810094 000 C 1927
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Georges – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Maison à pans de bois du 16e siècle, rue Gillard – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
8 bâtiments
dont 4 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,7 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
2
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
10094 000 C 336 (100940000C0336)
Commune
Chavanges (10094)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
336
Surface cadastrale (contenance)
1 370 m²
Surface calculée
1 374 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066892_PLUI_20210930)

Parcelles voisines

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