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Parcelle 10094 000 C 430

Chavanges (10094), section C

Contenance
350 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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10094 000 C 20710094 000 C 21810094 000 C 21910094 000 C 22010094 000 C 23710094 000 C 23810094 000 C 23910094 000 C 24110094 000 C 24210094 000 C 24410094 000 C 24610094 000 C 24810094 000 C 25010094 000 C 25210094 000 C 25510094 000 C 38410094 000 C 38510094 000 C 38610094 000 C 38710094 000 C 38810094 000 C 38910094 000 C 39010094 000 C 39110094 000 C 39810094 000 C 39910094 000 C 40210094 000 C 40410094 000 C 40510094 000 C 40610094 000 C 40710094 000 C 40810094 000 C 40910094 000 C 41010094 000 C 41110094 000 C 41210094 000 C 41310094 000 C 41410094 000 C 41610094 000 C 41810094 000 C 41910094 000 C 42010094 000 C 42610094 000 C 42710094 000 C 42810094 000 C 43010094 000 C 43110094 000 C 43210094 000 C 43410094 000 C 43710094 000 C 43810094 000 C 44110094 000 C 44210094 000 C 44310094 000 C 44410094 000 C 44510094 000 C 49610094 000 C 49910094 000 C 50510094 000 C 50610094 000 C 50710094 000 C 51410094 000 C 51910094 000 C 52010094 000 C 52110094 000 C 52210094 000 C 52310094 000 C 52410094 000 C 52510094 000 C 52610094 000 C 52710094 000 C 133510094 000 C 136710094 000 C 136810094 000 C 136910094 000 C 137010094 000 C 137110094 000 C 137210094 000 C 137310094 000 C 137410094 000 C 139610094 000 C 139710094 000 C 140910094 000 C 141010094 000 C 147710094 000 C 147810094 000 C 150710094 000 C 150810094 000 C 151110094 000 C 151210094 000 C 151310094 000 C 151410094 000 C 151510094 000 C 151610094 000 C 151710094 000 C 152910094 000 C 153010094 000 C 156410094 000 C 156510094 000 C 156610094 000 C 156710094 000 C 156810094 000 C 156910094 000 C 157010094 000 C 157110094 000 C 157210094 000 C 157310094 000 C 157410094 000 C 157510094 000 C 157610094 000 C 157710094 000 C 157810094 000 C 157910094 000 C 161610094 000 C 161710094 000 C 164110094 000 C 164210094 000 C 165710094 000 C 165810094 000 C 165910094 000 C 166010094 000 C 166110094 000 C 166810094 000 C 167610094 000 C 167710094 000 C 167810094 000 C 167910094 000 C 169610094 000 C 169710094 000 C 171910094 000 C 172210094 000 C 172310094 000 C 172410094 000 C 174210094 000 C 179610094 000 C 179710094 000 C 179810094 000 C 179910094 000 C 182010094 000 C 182110094 000 C 182210094 000 C 182610094 000 C 182710094 000 C 187610094 000 C 1877
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Georges – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Maison à pans de bois du 16e siècle, rue Gillard – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
10094 000 C 430 (100940000C0430)
Commune
Chavanges (10094)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
430
Surface cadastrale (contenance)
350 m²
Surface calculée
358 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066892_PLUI_20210930)

Parcelles voisines

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