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Parcelle 10094 000 C 1822

Chavanges (10094), section C

Contenance
258 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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10094 000 C 23810094 000 C 23910094 000 C 24110094 000 C 24210094 000 C 24410094 000 C 24610094 000 C 26710094 000 C 26810094 000 C 26910094 000 C 27010094 000 C 27110094 000 C 28610094 000 C 28910094 000 C 29010094 000 C 29210094 000 C 34010094 000 C 34110094 000 C 34210094 000 C 34410094 000 C 34510094 000 C 34610094 000 C 34810094 000 C 35110094 000 C 35210094 000 C 35410094 000 C 35510094 000 C 35610094 000 C 35810094 000 C 35910094 000 C 36010094 000 C 36210094 000 C 36310094 000 C 37010094 000 C 37210094 000 C 37310094 000 C 37610094 000 C 37810094 000 C 37910094 000 C 38010094 000 C 38110094 000 C 38210094 000 C 38310094 000 C 38410094 000 C 38510094 000 C 38610094 000 C 38710094 000 C 38810094 000 C 38910094 000 C 39010094 000 C 39110094 000 C 39210094 000 C 39410094 000 C 39510094 000 C 39610094 000 C 39710094 000 C 39810094 000 C 39910094 000 C 40110094 000 C 40210094 000 C 40410094 000 C 40510094 000 C 40610094 000 C 40710094 000 C 40810094 000 C 40910094 000 C 41010094 000 C 41110094 000 C 41210094 000 C 41310094 000 C 41410094 000 C 41610094 000 C 41810094 000 C 41910094 000 C 49610094 000 C 49910094 000 C 50510094 000 C 50610094 000 C 50710094 000 C 51410094 000 C 137010094 000 C 137410094 000 C 139610094 000 C 140910094 000 C 141010094 000 C 143710094 000 C 145610094 000 C 145710094 000 C 150110094 000 C 150210094 000 C 150710094 000 C 150810094 000 C 152310094 000 C 152410094 000 C 152910094 000 C 153010094 000 C 155210094 000 C 155410094 000 C 155510094 000 C 156010094 000 C 156110094 000 C 156410094 000 C 156910094 000 C 157110094 000 C 157210094 000 C 157310094 000 C 157410094 000 C 157510094 000 C 158810094 000 C 158910094 000 C 159010094 000 C 161610094 000 C 161710094 000 C 162410094 000 C 162510094 000 C 164310094 000 C 164410094 000 C 166110094 000 C 173910094 000 C 174010094 000 C 174110094 000 C 174210094 000 C 174410094 000 C 180810094 000 C 181510094 000 C 181910094 000 C 182010094 000 C 182110094 000 C 182210094 000 C 182310094 000 C 182410094 000 C 185410094 000 C 185710094 000 C 185810094 000 C 185910094 000 C 186710094 000 C 187610094 000 C 187710094 000 C 189010094 000 C 190010094 000 C 190110094 000 C 190210094 000 C 190310094 000 C 191210094 000 C 191310094 000 C 191410094 000 C 191510094 000 C 191610094 000 C 191710094 000 C 192710094 000 C 1928
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Georges – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Maison à pans de bois du 16e siècle, rue Gillard – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
10094 000 C 1822 (100940000C1822)
Commune
Chavanges (10094)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1822
Surface cadastrale (contenance)
258 m²
Surface calculée
276 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066892_PLUI_20210930)

Parcelles voisines

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