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Parcelle 10094 000 C 207

Chavanges (10094), section C

Contenance
1 105 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
10094 000 C 5710094 000 C 5810094 000 C 5910094 000 C 6010094 000 C 6110094 000 C 6210094 000 C 6410094 000 C 6510094 000 C 19410094 000 C 19810094 000 C 19910094 000 C 20010094 000 C 20610094 000 C 20710094 000 C 20810094 000 C 21010094 000 C 21110094 000 C 21210094 000 C 21310094 000 C 21410094 000 C 21510094 000 C 21810094 000 C 21910094 000 C 22010094 000 C 43710094 000 C 43810094 000 C 43910094 000 C 44010094 000 C 44110094 000 C 44210094 000 C 44310094 000 C 44410094 000 C 44510094 000 C 44610094 000 C 44710094 000 C 44910094 000 C 45610094 000 C 45710094 000 C 45810094 000 C 45910094 000 C 46010094 000 C 46110094 000 C 47110094 000 C 133510094 000 C 138310094 000 C 142610094 000 C 142710094 000 C 142810094 000 C 142910094 000 C 143010094 000 C 143110094 000 C 143210094 000 C 143310094 000 C 144010094 000 C 144310094 000 C 147810094 000 C 148110094 000 C 148210094 000 C 148310094 000 C 149310094 000 C 149410094 000 C 149510094 000 C 153110094 000 C 153410094 000 C 154810094 000 C 154910094 000 C 166710094 000 C 166810094 000 C 167310094 000 C 167510094 000 C 167610094 000 C 167710094 000 C 167810094 000 C 167910094 000 C 168210094 000 C 168310094 000 C 168410094 000 C 168510094 000 C 168610094 000 C 168710094 000 C 171910094 000 C 172210094 000 C 172310094 000 C 172410094 000 C 179810094 000 C 179910094 000 C 182510094 000 C 182610094 000 C 182710094 000 C 187810094 000 C 187910094 000 C 190410094 000 C 190510094 000 C 190610094 000 C 190710094 000 C 1919
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Georges – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Maison à pans de bois du 16e siècle, rue Gillard – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,8 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
10094 000 C 207 (100940000C0207)
Commune
Chavanges (10094)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
207
Surface cadastrale (contenance)
1 105 m²
Surface calculée
1 056 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066892_PLUI_20210930)

Parcelles voisines

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