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Parcelle 10069 000 B 354

Parcelle cadastrale de 3 748 m² (contenance cadastrale), à Buxières-sur-Arce.

Contenance
3 748 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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10069 000 B 25910069 000 B 26010069 000 B 29210069 000 B 29310069 000 B 29410069 000 B 29510069 000 B 29610069 000 B 29710069 000 B 29810069 000 B 32210069 000 B 32310069 000 B 32410069 000 B 32510069 000 B 32610069 000 B 32710069 000 B 32810069 000 B 32910069 000 B 33010069 000 B 33110069 000 B 33210069 000 B 33310069 000 B 33410069 000 B 33510069 000 B 33610069 000 B 33710069 000 B 33810069 000 B 33910069 000 B 34010069 000 B 34110069 000 B 34210069 000 B 34310069 000 B 34410069 000 B 34510069 000 B 34610069 000 B 34710069 000 B 34810069 000 B 34910069 000 B 35010069 000 B 35110069 000 B 35210069 000 B 35310069 000 B 35410069 000 B 35510069 000 B 35610069 000 B 35710069 000 B 35810069 000 B 35910069 000 B 36010069 000 B 52110069 000 B 52210069 000 B 52310069 000 B 52410069 000 B 52510069 000 B 52610069 000 B 52710069 000 B 52810069 000 B 52910069 000 B 53710069 000 B 53810069 000 B 53910069 000 B 54010069 000 B 54110069 000 B 54210069 000 B 54310069 000 B 54410069 000 B 54510069 000 B 55410069 000 B 57810069 000 B 57910069 000 B 58010069 000 B 58110069 000 B 58210069 000 B 58310069 000 B 58410069 000 B 58510069 000 B 58610069 000 B 58710069 000 B 58810069 000 B 58910069 000 B 59010069 000 B 59210069 000 B 59310069 000 B 59410069 000 B 59610069 000 B 59710069 000 B 60110069 000 B 60310069 000 B 74010069 000 B 74410069 000 B 77010069 000 B 77210069 000 B 77410069 000 B 77710069 000 B 80010069 000 B 80210069 000 B 80410069 000 B 80610069 000 B 80810069 000 B 81010069 000 B 81210069 000 B 81410069 000 B 81610069 000 B 81810069 000 B 841
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Buxières-sur-Arce

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
10069 000 B 354 (100690000B0354)
Commune
Buxières-sur-Arce (10069)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
354
Surface cadastrale (contenance)
3 748 m²
Surface calculée
3 838 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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