Section B – Buxières-sur-Arce

249 parcelles

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Parcelles

Parcelle 259557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3223 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3272 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3312 846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3326 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3333 754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3345 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3369 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3393 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3483 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3503 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3515 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3532 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3543 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3576 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3586 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3595 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4355 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4361 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4372 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4441 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4751 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4862 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4872 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4891 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4911 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4921 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4962 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5062 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5132 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5178 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5187 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5191 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5201 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5212 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5223 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5232 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5241 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5261 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5288 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5294 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5375 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5384 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5391 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5405 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5411 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5421 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5442 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5451 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5462 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5472 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5546 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5558 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5561 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5651 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5661 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5671 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5682 462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5714 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5724 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5743 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5755 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5766 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5772 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5785 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5798 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5802 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5813 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5823 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5833 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5841 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5851 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5862 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5872 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5881 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5891 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5902 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5923 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5931 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5941 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5961 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5973 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6012 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6105 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6116 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6123 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6141 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6202 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6231 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6246 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6411 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6421 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6431 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6441 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6451 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6571 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6621 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6751 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6772 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7322 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7342 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7352 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7402 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 770659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7772 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7847,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7862 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7871 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7971 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8001 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8021 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8042 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8061 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8083 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8102 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8126 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8148 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8162 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8189 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8209 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8222 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8246 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8264 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8285 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8308 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8323 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8343,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8374 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)