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1 Rue du Champ du pont, 09500 Vals

Parcelle 09323 000 A 1103 · section A

Contenance
1 678 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

09323 000 A 61709323 000 A 61809323 000 A 73909323 000 A 74009323 000 A 74109323 000 A 74209323 000 A 74309323 000 A 90909323 000 A 95509323 000 A 95609323 000 A 95709323 000 A 95809323 000 A 95909323 000 A 96009323 000 A 96109323 000 A 96209323 000 A 96309323 000 A 96409323 000 A 96509323 000 A 96609323 000 A 96709323 000 A 97409323 000 A 99209323 000 A 99309323 000 A 99409323 000 A 99509323 000 A 99609323 000 A 99709323 000 A 99909323 000 A 100009323 000 A 100109323 000 A 100209323 000 A 100309323 000 A 100409323 000 A 106509323 000 A 106709323 000 A 107609323 000 A 107809323 000 A 107909323 000 A 108009323 000 A 108309323 000 A 108409323 000 A 108509323 000 A 108609323 000 A 108709323 000 A 108809323 000 A 108909323 000 A 109009323 000 A 109209323 000 A 109409323 000 A 109509323 000 A 109609323 000 A 109709323 000 A 109809323 000 A 109909323 000 A 110009323 000 A 110109323 000 A 110209323 000 A 110309323 000 A 110409323 000 A 110509323 000 A 110609323 000 A 110809323 000 A 110909323 000 A 111009323 000 A 129009323 000 A 129109323 000 A 129309323 000 A 131509323 000 A 134309323 000 A 145909323 000 A 146009323 000 A 155709323 000 A 155809323 000 A 157409323 000 A 161009323 000 A 163109323 000 A 163409323 000 A 163509323 000 A 163609323 000 A 163709323 000 A 163809323 000 A 164309323 000 A 164409323 000 A 164909323 000 A 165309323 000 A 165409323 000 A 165509323 000 A 165609323 000 A 165709323 000 A 165809323 000 A 166109323 000 A 166209323 000 A 166309323 000 A 1664
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Vals

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Notre-Dame et croix de pierre – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Annexe
Hauteur à la gouttière
5 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 1103 (093230000A1103)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1103
Surface cadastrale (contenance)
1 678 m²
Surface calculée
1 693 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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