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Parcelle 09323 000 A 1075

Vals (09323), section A

Contenance
1 995 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09323 000 A 56709323 000 A 57609323 000 A 58009323 000 A 58109323 000 A 58209323 000 A 58309323 000 A 58409323 000 A 58509323 000 A 58609323 000 A 58709323 000 A 58809323 000 A 61109323 000 A 61209323 000 A 61509323 000 A 61609323 000 A 61709323 000 A 61809323 000 A 61909323 000 A 62009323 000 A 62109323 000 A 62209323 000 A 62309323 000 A 62409323 000 A 62509323 000 A 62609323 000 A 63309323 000 A 63409323 000 A 63509323 000 A 63609323 000 A 63709323 000 A 63809323 000 A 63909323 000 A 64009323 000 A 64309323 000 A 67809323 000 A 105909323 000 A 106009323 000 A 106509323 000 A 106709323 000 A 106809323 000 A 106909323 000 A 107009323 000 A 107109323 000 A 107209323 000 A 107309323 000 A 107409323 000 A 107509323 000 A 107609323 000 A 107709323 000 A 107809323 000 A 107909323 000 A 108009323 000 A 108109323 000 A 108209323 000 A 108309323 000 A 108409323 000 A 108509323 000 A 108609323 000 A 108709323 000 A 108809323 000 A 108909323 000 A 109009323 000 A 109409323 000 A 109509323 000 A 109609323 000 A 109709323 000 A 109809323 000 A 109909323 000 A 110009323 000 A 110309323 000 A 110409323 000 A 110509323 000 A 129309323 000 A 134509323 000 A 161209323 000 A 161409323 000 A 161609323 000 A 163709323 000 A 166109323 000 A 166209323 000 A 166309323 000 A 1664
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Notre-Dame et croix de pierre – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 1075 (093230000A1075)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1075
Surface cadastrale (contenance)
1 995 m²
Surface calculée
2 014 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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