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Parcelle 09323 000 A 368

Vals (09323), section A

Contenance
2 840 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09323 000 A 3909323 000 A 4009323 000 A 4109323 000 A 4709323 000 A 4809323 000 A 6209323 000 A 6309323 000 A 6409323 000 A 6509323 000 A 6609323 000 A 6709323 000 A 6809323 000 A 6909323 000 A 7009323 000 A 7109323 000 A 7209323 000 A 22609323 000 A 30009323 000 A 30109323 000 A 30209323 000 A 30309323 000 A 30609323 000 A 31409323 000 A 31609323 000 A 31709323 000 A 31809323 000 A 31909323 000 A 32009323 000 A 32109323 000 A 32209323 000 A 32309323 000 A 32409323 000 A 32509323 000 A 32609323 000 A 33109323 000 A 33209323 000 A 35609323 000 A 35709323 000 A 35809323 000 A 35909323 000 A 36009323 000 A 36109323 000 A 36209323 000 A 36309323 000 A 36409323 000 A 36509323 000 A 36609323 000 A 36709323 000 A 36809323 000 A 36909323 000 A 37009323 000 A 37109323 000 A 37209323 000 A 37309323 000 A 37409323 000 A 37509323 000 A 37609323 000 A 37709323 000 A 37809323 000 A 37909323 000 A 38009323 000 A 38109323 000 A 38209323 000 A 38509323 000 A 39009323 000 A 39109323 000 A 39409323 000 A 39509323 000 A 39609323 000 A 39709323 000 A 39809323 000 A 39909323 000 A 40009323 000 A 40709323 000 A 40809323 000 A 42309323 000 A 42409323 000 A 42509323 000 A 42609323 000 A 42709323 000 A 42809323 000 A 151509323 000 A 151709323 000 A 151909323 000 A 152109323 000 A 153109323 000 A 154309323 000 A 158709323 000 A 158809323 000 A 158909323 000 A 159009323 000 A 159109323 000 A 159209323 000 A 159309323 000 A 159409323 000 A 159509323 000 A 159609323 000 A 159709323 000 A 159809323 000 A 159909323 000 A 160009323 000 A 160109323 000 A 160209323 000 A 1605
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 368 (093230000A0368)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
368
Surface cadastrale (contenance)
2 840 m²
Surface calculée
2 904 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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