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Parcelle 09323 000 A 67

Vals (09323), section A

Contenance
4 660 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09323 000 A 2109323 000 A 3809323 000 A 3909323 000 A 4009323 000 A 4109323 000 A 4209323 000 A 4709323 000 A 4809323 000 A 4909323 000 A 5009323 000 A 5109323 000 A 5409323 000 A 5509323 000 A 5609323 000 A 5709323 000 A 5809323 000 A 5909323 000 A 6009323 000 A 6109323 000 A 6209323 000 A 6309323 000 A 6409323 000 A 6509323 000 A 6609323 000 A 6709323 000 A 6809323 000 A 6909323 000 A 7009323 000 A 7109323 000 A 7209323 000 A 7309323 000 A 7409323 000 A 7509323 000 A 7609323 000 A 7709323 000 A 7809323 000 A 7909323 000 A 8009323 000 A 8109323 000 A 9909323 000 A 33209323 000 A 35609323 000 A 35709323 000 A 35809323 000 A 35909323 000 A 36009323 000 A 36109323 000 A 36209323 000 A 36509323 000 A 36609323 000 A 36709323 000 A 36809323 000 A 36909323 000 A 37009323 000 A 37109323 000 A 37209323 000 A 37309323 000 A 37409323 000 A 37509323 000 A 37609323 000 A 37709323 000 A 37809323 000 A 37909323 000 A 38009323 000 A 38109323 000 A 38209323 000 A 39409323 000 A 39509323 000 A 39609323 000 A 39709323 000 A 39809323 000 A 39909323 000 A 40009323 000 A 40109323 000 A 40209323 000 A 40309323 000 A 40409323 000 A 40509323 000 A 40709323 000 A 40809323 000 A 41009323 000 A 41209323 000 A 41309323 000 A 41409323 000 A 138409323 000 A 151509323 000 A 151709323 000 A 151909323 000 A 152109323 000 A 154309323 000 A 154409323 000 A 154509323 000 A 154909323 000 A 155109323 000 A 155209323 000 A 158709323 000 A 158809323 000 A 160409323 000 A 1605
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 67 (093230000A0067)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
67
Surface cadastrale (contenance)
4 660 m²
Surface calculée
4 770 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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