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Parcelle 09323 000 A 318

Vals (09323), section A

Contenance
1 175 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09323 000 A 22209323 000 A 22309323 000 A 22409323 000 A 22609323 000 A 22709323 000 A 22809323 000 A 22909323 000 A 23009323 000 A 30509323 000 A 30709323 000 A 30809323 000 A 30909323 000 A 31009323 000 A 31109323 000 A 31209323 000 A 31309323 000 A 31409323 000 A 31509323 000 A 31609323 000 A 31709323 000 A 31809323 000 A 31909323 000 A 32009323 000 A 32109323 000 A 36209323 000 A 36309323 000 A 36409323 000 A 36509323 000 A 38509323 000 A 39009323 000 A 39109323 000 A 42409323 000 A 42509323 000 A 42609323 000 A 42709323 000 A 42809323 000 A 154809323 000 A 158909323 000 A 159009323 000 A 159109323 000 A 159209323 000 A 159309323 000 A 159409323 000 A 159509323 000 A 159609323 000 A 159709323 000 A 159809323 000 A 159909323 000 A 160009323 000 A 160109323 000 A 160209323 000 A 1605
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 318 (093230000A0318)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
318
Surface cadastrale (contenance)
1 175 m²
Surface calculée
1 144 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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