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Parcelle 09323 000 A 301

Vals (09323), section A

Contenance
1 835 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09323 000 A 21309323 000 A 21509323 000 A 21609323 000 A 23209323 000 A 23309323 000 A 23409323 000 A 23509323 000 A 23609323 000 A 23709323 000 A 26009323 000 A 26109323 000 A 26209323 000 A 26309323 000 A 26409323 000 A 26509323 000 A 26609323 000 A 26709323 000 A 26809323 000 A 26909323 000 A 27009323 000 A 27109323 000 A 27209323 000 A 27309323 000 A 27409323 000 A 27509323 000 A 27609323 000 A 27709323 000 A 27809323 000 A 27909323 000 A 28009323 000 A 28109323 000 A 28209323 000 A 28309323 000 A 28409323 000 A 28509323 000 A 28909323 000 A 29009323 000 A 29109323 000 A 29209323 000 A 29309323 000 A 29409323 000 A 29509323 000 A 29609323 000 A 29709323 000 A 29809323 000 A 29909323 000 A 30009323 000 A 30109323 000 A 30209323 000 A 30309323 000 A 30409323 000 A 30509323 000 A 30609323 000 A 30709323 000 A 30809323 000 A 31409323 000 A 32009323 000 A 32109323 000 A 32209323 000 A 32309323 000 A 32409323 000 A 32509323 000 A 32609323 000 A 32709323 000 A 32809323 000 A 32909323 000 A 33009323 000 A 33109323 000 A 33209323 000 A 36009323 000 A 36109323 000 A 36209323 000 A 36309323 000 A 36409323 000 A 36609323 000 A 36709323 000 A 69609323 000 A 69709323 000 A 69809323 000 A 100509323 000 A 100709323 000 A 101509323 000 A 102609323 000 A 148109323 000 A 148309323 000 A 148409323 000 A 148609323 000 A 148809323 000 A 149009323 000 A 149209323 000 A 149509323 000 A 152209323 000 A 152409323 000 A 152609323 000 A 1528
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 301 (093230000A0301)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
301
Surface cadastrale (contenance)
1 835 m²
Surface calculée
1 827 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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