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Parcelle 09223 000 Z 393

Oust (09223), section Z

Contenance
2 500 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09223 000 Z 3509223 000 Z 3609223 000 Z 3709223 000 Z 3809223 000 Z 3909223 000 Z 4009223 000 Z 4109223 000 Z 4209223 000 Z 4309223 000 Z 5409223 000 Z 7309223 000 Z 19009223 000 Z 38009223 000 Z 38309223 000 Z 38809223 000 Z 38909223 000 Z 39309223 000 Z 39409223 000 Z 39509223 000 Z 39609223 000 Z 39709223 000 Z 39809223 000 Z 39909223 000 Z 40009223 000 Z 40109223 000 Z 40209223 000 Z 40309223 000 Z 40409223 000 Z 40509223 000 Z 40609223 000 Z 40809223 000 Z 42909223 000 Z 45209223 000 Z 45309223 000 Z 45409223 000 Z 45509223 000 Z 45609223 000 Z 45709223 000 Z 45809223 000 Z 45909223 000 Z 46009223 000 Z 46109223 000 Z 46209223 000 Z 46309223 000 Z 46409223 000 Z 46709223 000 Z 46809223 000 Z 48109223 000 Z 49009223 000 Z 49109223 000 Z 49209223 000 Z 49309223 000 Z 49409223 000 Z 49509223 000 Z 49609223 000 Z 49909223 000 Z 50209223 000 Z 50309223 000 Z 50409223 000 Z 50509223 000 Z 50609223 000 Z 50709223 000 Z 51209223 000 Z 51309223 000 Z 51409223 000 Z 51609223 000 Z 51709223 000 Z 51809223 000 Z 51909223 000 Z 52009223 000 Z 52109223 000 Z 52509223 000 Z 52609223 000 Z 52709223 000 Z 52809223 000 Z 52909223 000 Z 53009223 000 Z 53809223 000 Z 53909223 000 Z 54509223 000 Z 54909223 000 Z 55009223 000 Z 56709223 000 Z 77509223 000 Z 77609223 000 Z 77909223 000 Z 78009223 000 Z 78109223 000 Z 78209223 000 Z 78309223 000 Z 81509223 000 Z 81609223 000 Z 81709223 000 Z 81809223 000 Z 81909223 000 Z 82009223 000 Z 82109223 000 Z 86609223 000 Z 867
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

98 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (52 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 58 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 393 (092230000Z0393)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
393
Surface cadastrale (contenance)
2 500 m²
Surface calculée
2 032 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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