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Parcelle 09223 000 Z 499

Oust (09223), section Z

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

09223 000 Z 3809223 000 Z 4009223 000 Z 4209223 000 Z 4309223 000 Z 4509223 000 Z 4609223 000 Z 4709223 000 Z 4909223 000 Z 38809223 000 Z 38909223 000 Z 46809223 000 Z 47909223 000 Z 48009223 000 Z 48109223 000 Z 48209223 000 Z 48309223 000 Z 48609223 000 Z 48709223 000 Z 48909223 000 Z 49009223 000 Z 49109223 000 Z 49209223 000 Z 49309223 000 Z 49409223 000 Z 49509223 000 Z 49609223 000 Z 49709223 000 Z 49809223 000 Z 49909223 000 Z 53809223 000 Z 53909223 000 Z 57809223 000 Z 77909223 000 Z 78009223 000 Z 78109223 000 Z 78209223 000 Z 78309223 000 Z 80209223 000 Z 81409223 000 Z 81509223 000 Z 86609223 000 Z 86709223 000 Z 94609223 000 Z 1104
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 499 (092230000Z0499)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
499
Surface cadastrale (contenance)
9 439 m²
Surface calculée
9 579 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

An – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle · Document : 09223_PLU_20100528

Prescriptions du PLU

Emplacement réservé
ER13 – 21 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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