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Parcelle 09223 000 Z 468

Oust (09223), section Z

Contenance
6 531 m²
Zone du PLU
AU2Zone à urbaniser (AUc)
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09223 000 Z 39309223 000 Z 39809223 000 Z 40309223 000 Z 42309223 000 Z 42409223 000 Z 42509223 000 Z 42609223 000 Z 42809223 000 Z 42909223 000 Z 43109223 000 Z 45009223 000 Z 45109223 000 Z 45209223 000 Z 45309223 000 Z 45509223 000 Z 45809223 000 Z 45909223 000 Z 46009223 000 Z 46109223 000 Z 46209223 000 Z 46309223 000 Z 46409223 000 Z 46509223 000 Z 46609223 000 Z 46709223 000 Z 46809223 000 Z 47009223 000 Z 47109223 000 Z 47609223 000 Z 47709223 000 Z 47909223 000 Z 48009223 000 Z 48109223 000 Z 48209223 000 Z 48309223 000 Z 48409223 000 Z 48509223 000 Z 48609223 000 Z 48709223 000 Z 48909223 000 Z 49009223 000 Z 49109223 000 Z 49209223 000 Z 49309223 000 Z 49409223 000 Z 49509223 000 Z 49609223 000 Z 49909223 000 Z 53809223 000 Z 55009223 000 Z 55209223 000 Z 55309223 000 Z 77509223 000 Z 77609223 000 Z 77909223 000 Z 78009223 000 Z 78109223 000 Z 78209223 000 Z 78309223 000 Z 79009223 000 Z 79109223 000 Z 79309223 000 Z 79409223 000 Z 79509223 000 Z 80209223 000 Z 80309223 000 Z 81809223 000 Z 81909223 000 Z 82009223 000 Z 82109223 000 Z 86609223 000 Z 86709223 000 Z 86809223 000 Z 94609223 000 Z 94709223 000 Z 99509223 000 Z 99609223 000 Z 105409223 000 Z 105509223 000 Z 105609223 000 Z 105709223 000 Z 108609223 000 Z 1087
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

AU2 – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

94 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

5 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 468 (092230000Z0468)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
468
Surface cadastrale (contenance)
6 531 m²
Surface calculée
6 625 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Z 467Parcelle suivante : 09223 000 Z 470