CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09223 000 Y 271

Oust (09223), section Y

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

09223 000 Y 10609223 000 Y 12309223 000 Y 12409223 000 Y 12509223 000 Y 12609223 000 Y 12709223 000 Y 12809223 000 Y 12909223 000 Y 13309223 000 Y 13409223 000 Y 13509223 000 Y 13609223 000 Y 13709223 000 Y 13809223 000 Y 13909223 000 Y 14009223 000 Y 14109223 000 Y 14209223 000 Y 14309223 000 Y 14409223 000 Y 14509223 000 Y 14609223 000 Y 14709223 000 Y 14809223 000 Y 14909223 000 Y 15009223 000 Y 15109223 000 Y 15209223 000 Y 15309223 000 Y 15409223 000 Y 15509223 000 Y 15609223 000 Y 15709223 000 Y 15809223 000 Y 15909223 000 Y 16009223 000 Y 16109223 000 Y 16209223 000 Y 16409223 000 Y 16509223 000 Y 16609223 000 Y 16709223 000 Y 20709223 000 Y 20809223 000 Y 20909223 000 Y 21009223 000 Y 21109223 000 Y 23409223 000 Y 24009223 000 Y 24109223 000 Y 24209223 000 Y 24309223 000 Y 24409223 000 Y 24509223 000 Y 24609223 000 Y 24809223 000 Y 24909223 000 Y 25009223 000 Y 25109223 000 Y 25209223 000 Y 25309223 000 Y 25409223 000 Y 25509223 000 Y 25609223 000 Y 25709223 000 Y 25809223 000 Y 25909223 000 Y 26009223 000 Y 26109223 000 Y 26209223 000 Y 26309223 000 Y 26409223 000 Y 26509223 000 Y 26609223 000 Y 26709223 000 Y 26809223 000 Y 26909223 000 Y 27009223 000 Y 27109223 000 Y 27209223 000 Y 27309223 000 Y 27409223 000 Y 27509223 000 Y 27609223 000 Y 27709223 000 Y 27809223 000 Y 27909223 000 Y 28409223 000 Y 28509223 000 Y 28609223 000 Y 28709223 000 Y 28809223 000 Y 28909223 000 Y 29009223 000 Y 29109223 000 Y 29209223 000 Y 29309223 000 Y 29409223 000 Y 29509223 000 Y 29609223 000 Y 29709223 000 Y 29809223 000 Y 29909223 000 Y 30009223 000 Y 30109223 000 Y 30209223 000 Y 30309223 000 Y 30409223 000 Y 30509223 000 Y 30609223 000 Y 30709223 000 Y 50509223 000 Y 50909223 000 Y 51309223 000 Y 51409223 000 Y 51809223 000 Y 51909223 000 Y 52009223 000 Y 52109223 000 Y 52209223 000 Y 54609223 000 Y 55809223 000 Y 57309223 000 Y 59609223 000 Y 59709223 000 Y 59809223 000 Y 59909223 000 Y 60009223 000 Y 64609223 000 Y 64709223 000 Y 64809223 000 Y 64909223 000 Y 65009223 000 Y 65109223 000 Y 65209223 000 Y 65309223 000 Y 65409223 000 Y 65509223 000 Y 65609223 000 Y 65809223 000 Y 66509223 000 Y 68609223 000 Y 68709223 000 Y 68809223 000 Y 72409223 000 Y 74509223 000 Y 74609223 000 Y 75209223 000 Y 76009223 000 Y 76109223 000 Y 76209223 000 Y 76409223 000 Y 76809223 000 Y 77209223 000 Y 77309223 000 Y 77409223 000 Y 77609223 000 Y 78409223 000 Y 80309223 000 Y 80509223 000 Y 83609223 000 Y 83709223 000 Y 85309223 000 Y 85409223 000 Y 85509223 000 Y 85609223 000 Y 85709223 000 Y 85809223 000 Y 85909223 000 Y 868
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Y 271 (092230000Y0271)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Y
Numéro
271
Surface cadastrale (contenance)
2,5 ha
Surface calculée
2,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle · Document : 09223_PLU_20100528

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Y 270 · Parcelle suivante : 09223 000 Y 272