CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09223 000 Y 124

Oust (09223), section Y

Contenance
2,3 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
Ouvrir dans la carte
09223 000 Y 6209223 000 Y 6309223 000 Y 8209223 000 Y 8309223 000 Y 8409223 000 Y 8509223 000 Y 8609223 000 Y 9009223 000 Y 9109223 000 Y 10209223 000 Y 10309223 000 Y 10509223 000 Y 10609223 000 Y 10709223 000 Y 10809223 000 Y 10909223 000 Y 11009223 000 Y 11109223 000 Y 11209223 000 Y 11309223 000 Y 11409223 000 Y 11509223 000 Y 11609223 000 Y 11709223 000 Y 11809223 000 Y 11909223 000 Y 12009223 000 Y 12109223 000 Y 12309223 000 Y 12409223 000 Y 12509223 000 Y 12609223 000 Y 12709223 000 Y 12809223 000 Y 12909223 000 Y 13009223 000 Y 13109223 000 Y 13209223 000 Y 13309223 000 Y 13409223 000 Y 13509223 000 Y 13609223 000 Y 13709223 000 Y 14709223 000 Y 14809223 000 Y 14909223 000 Y 15009223 000 Y 15109223 000 Y 15209223 000 Y 15309223 000 Y 15409223 000 Y 16909223 000 Y 17009223 000 Y 19709223 000 Y 19809223 000 Y 19909223 000 Y 20009223 000 Y 20109223 000 Y 20209223 000 Y 20309223 000 Y 27109223 000 Y 27209223 000 Y 27309223 000 Y 27409223 000 Y 27509223 000 Y 27609223 000 Y 27709223 000 Y 27809223 000 Y 28009223 000 Y 28109223 000 Y 28809223 000 Y 54609223 000 Y 55209223 000 Y 75209223 000 Y 76009223 000 Y 80809223 000 Y 81009223 000 Y 811
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Y 124 (092230000Y0124)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Y
Numéro
124
Surface cadastrale (contenance)
2,3 ha
Surface calculée
2,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Y 123Parcelle suivante : 09223 000 Y 125