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Parcelle 09223 000 Y 106

Oust (09223), section Y

Contenance
4,7 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 Y 109223 000 Y 209223 000 Y 309223 000 Y 409223 000 Y 509223 000 Y 609223 000 Y 709223 000 Y 909223 000 Y 1209223 000 Y 1309223 000 Y 1409223 000 Y 1509223 000 Y 1609223 000 Y 1809223 000 Y 1909223 000 Y 2009223 000 Y 2109223 000 Y 2209223 000 Y 2309223 000 Y 2409223 000 Y 2509223 000 Y 2709223 000 Y 2809223 000 Y 2909223 000 Y 3009223 000 Y 3109223 000 Y 3209223 000 Y 3309223 000 Y 3409223 000 Y 3509223 000 Y 3609223 000 Y 3809223 000 Y 3909223 000 Y 4109223 000 Y 4509223 000 Y 4609223 000 Y 4709223 000 Y 4809223 000 Y 5209223 000 Y 5309223 000 Y 5409223 000 Y 5509223 000 Y 5609223 000 Y 5709223 000 Y 5809223 000 Y 6009223 000 Y 6109223 000 Y 6209223 000 Y 6309223 000 Y 6509223 000 Y 6609223 000 Y 6709223 000 Y 6809223 000 Y 6909223 000 Y 7009223 000 Y 7109223 000 Y 7409223 000 Y 7509223 000 Y 7609223 000 Y 7709223 000 Y 7809223 000 Y 7909223 000 Y 8009223 000 Y 8109223 000 Y 8209223 000 Y 8309223 000 Y 8409223 000 Y 8509223 000 Y 8609223 000 Y 8709223 000 Y 8809223 000 Y 8909223 000 Y 9009223 000 Y 9109223 000 Y 9209223 000 Y 9309223 000 Y 9409223 000 Y 9509223 000 Y 9609223 000 Y 9709223 000 Y 9809223 000 Y 9909223 000 Y 10009223 000 Y 10109223 000 Y 10209223 000 Y 10309223 000 Y 10409223 000 Y 10509223 000 Y 10609223 000 Y 10709223 000 Y 10809223 000 Y 10909223 000 Y 11009223 000 Y 11109223 000 Y 11209223 000 Y 11309223 000 Y 11409223 000 Y 11509223 000 Y 11609223 000 Y 11709223 000 Y 11809223 000 Y 11909223 000 Y 12009223 000 Y 12109223 000 Y 12309223 000 Y 12409223 000 Y 12509223 000 Y 12609223 000 Y 12709223 000 Y 12809223 000 Y 12909223 000 Y 13009223 000 Y 13109223 000 Y 13209223 000 Y 13309223 000 Y 13409223 000 Y 13509223 000 Y 13609223 000 Y 13709223 000 Y 14809223 000 Y 14909223 000 Y 15009223 000 Y 15109223 000 Y 15209223 000 Y 15309223 000 Y 18309223 000 Y 18409223 000 Y 18509223 000 Y 19009223 000 Y 19109223 000 Y 19209223 000 Y 19309223 000 Y 19409223 000 Y 19509223 000 Y 19609223 000 Y 19709223 000 Y 19809223 000 Y 19909223 000 Y 20009223 000 Y 20109223 000 Y 20209223 000 Y 27109223 000 Y 27209223 000 Y 27309223 000 Y 27409223 000 Y 27509223 000 Y 27609223 000 Y 27709223 000 Y 27809223 000 Y 27909223 000 Y 28009223 000 Y 28109223 000 Y 28209223 000 Y 28309223 000 Y 28409223 000 Y 28509223 000 Y 28809223 000 Y 28909223 000 Y 29009223 000 Y 29109223 000 Y 54509223 000 Y 54609223 000 Y 55209223 000 Y 56409223 000 Y 56509223 000 Y 56809223 000 Y 57009223 000 Y 57209223 000 Y 75209223 000 Y 79209223 000 Y 79309223 000 Y 79409223 000 Y 79509223 000 Y 80609223 000 Y 80709223 000 Y 80809223 000 Y 80909223 000 Y 81009223 000 Y 81109223 000 Y 81209223 000 Y 81309223 000 Y 81409223 000 Y 81509223 000 Y 81609223 000 Y 81709223 000 Y 81809223 000 Y 81909223 000 Y 82009223 000 Y 82109223 000 Y 82209223 000 Y 82309223 000 Y 82409223 000 Y 82509223 000 Y 82609223 000 Y 82709223 000 Y 82809223 000 Y 82909223 000 Y 83009223 000 Y 83109223 000 Y 83209223 000 Y 83309223 000 Y 83409223 000 Y 83509223 000 Y 84309223 000 Y 84409223 000 Y 84509223 000 Y 84609223 000 Y 84709223 000 Y 84809223 000 Y 84909223 000 Y 86009223 000 Y 86109223 000 Y 86209223 000 Y 863
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
9,4 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (7 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 71 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Y 106 (092230000Y0106)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Y
Numéro
106
Surface cadastrale (contenance)
4,7 ha
Surface calculée
4,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Y 105Parcelle suivante : 09223 000 Y 107