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Parcelle 09223 000 X 131

Oust (09223), section X

Contenance
2,5 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09223 000 X 12909223 000 X 13009223 000 X 13109223 000 X 13209223 000 X 13309223 000 X 13409223 000 X 13509223 000 X 13609223 000 X 13709223 000 X 13809223 000 X 13909223 000 X 14009223 000 X 14109223 000 X 14209223 000 X 14309223 000 X 14409223 000 X 14509223 000 X 14609223 000 X 14709223 000 X 14809223 000 X 15209223 000 X 15809223 000 X 15909223 000 X 16009223 000 X 16209223 000 X 16309223 000 X 16409223 000 X 16509223 000 X 16609223 000 X 16709223 000 X 16809223 000 X 16909223 000 X 17009223 000 X 17109223 000 X 17209223 000 X 17309223 000 X 17409223 000 X 17609223 000 X 17709223 000 X 17809223 000 X 17909223 000 X 18109223 000 X 18209223 000 X 18309223 000 X 18409223 000 X 22609223 000 X 23309223 000 X 23409223 000 X 32509223 000 X 83909223 000 X 84009223 000 X 84209223 000 X 84409223 000 X 85009223 000 X 86209223 000 X 86309223 000 X 867
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

78 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

An – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

13 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

9 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (87 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 X 131 (092230000X0131)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
X
Numéro
131
Surface cadastrale (contenance)
2,5 ha
Surface calculée
2,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 X 130Parcelle suivante : 09223 000 X 132