CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09223 000 X 183

Oust (09223), section X

Contenance
3,2 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 X 7509223 000 X 7609223 000 X 7709223 000 X 7809223 000 X 7909223 000 X 8009223 000 X 8109223 000 X 8209223 000 X 8309223 000 X 8409223 000 X 8509223 000 X 8609223 000 X 8709223 000 X 8809223 000 X 8909223 000 X 9009223 000 X 9309223 000 X 13109223 000 X 13209223 000 X 13309223 000 X 13409223 000 X 13509223 000 X 13609223 000 X 13709223 000 X 13809223 000 X 13909223 000 X 14109223 000 X 14209223 000 X 14309223 000 X 14409223 000 X 14509223 000 X 14609223 000 X 14709223 000 X 14809223 000 X 14909223 000 X 15009223 000 X 15109223 000 X 15209223 000 X 15309223 000 X 15409223 000 X 15509223 000 X 15609223 000 X 15809223 000 X 15909223 000 X 16009223 000 X 16209223 000 X 16309223 000 X 16409223 000 X 17409223 000 X 17909223 000 X 18009223 000 X 18109223 000 X 18209223 000 X 18309223 000 X 18409223 000 X 18509223 000 X 18609223 000 X 18709223 000 X 18809223 000 X 18909223 000 X 19009223 000 X 19109223 000 X 19209223 000 X 19309223 000 X 19409223 000 X 19509223 000 X 19609223 000 X 19709223 000 X 19809223 000 X 19909223 000 X 20009223 000 X 20109223 000 X 20209223 000 X 20309223 000 X 20409223 000 X 20509223 000 X 20609223 000 X 20709223 000 X 20809223 000 X 20909223 000 X 21009223 000 X 21109223 000 X 21209223 000 X 21309223 000 X 21409223 000 X 21609223 000 X 21709223 000 X 21809223 000 X 21909223 000 X 22009223 000 X 22109223 000 X 22209223 000 X 23909223 000 X 24009223 000 X 24109223 000 X 24209223 000 X 24309223 000 X 24409223 000 X 24509223 000 X 24609223 000 X 24709223 000 X 24809223 000 X 24909223 000 X 25009223 000 X 25109223 000 X 25909223 000 X 26009223 000 X 26109223 000 X 26209223 000 X 26309223 000 X 26409223 000 X 28209223 000 X 28409223 000 X 28509223 000 X 28809223 000 X 28909223 000 X 29009223 000 X 29109223 000 X 29209223 000 X 29309223 000 X 29409223 000 X 29509223 000 X 29609223 000 X 29709223 000 X 29809223 000 X 29909223 000 X 30009223 000 X 30109223 000 X 30209223 000 X 30309223 000 X 30409223 000 X 30509223 000 X 30609223 000 X 30709223 000 X 30809223 000 X 30909223 000 X 31009223 000 X 31109223 000 X 31209223 000 X 31309223 000 X 31409223 000 X 31509223 000 X 31609223 000 X 31709223 000 X 31809223 000 X 31909223 000 X 32009223 000 X 32109223 000 X 32609223 000 X 32909223 000 X 33009223 000 X 81609223 000 X 81809223 000 X 82109223 000 X 82209223 000 X 82309223 000 X 82409223 000 X 83709223 000 X 83809223 000 X 85809223 000 X 85909223 000 X 86009223 000 X 86109223 000 X 86209223 000 X 86309223 000 X 86409223 000 X 86509223 000 X 86609223 000 X 86709223 000 X 868
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 X 183 (092230000X0183)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
X
Numéro
183
Surface cadastrale (contenance)
3,2 ha
Surface calculée
3,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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