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Parcelle 09223 000 X 226

Oust (09223), section X

Contenance
2 621 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 X 4509223 000 X 4709223 000 X 6409223 000 X 6509223 000 X 6609223 000 X 6709223 000 X 6809223 000 X 6909223 000 X 7009223 000 X 7109223 000 X 7209223 000 X 7309223 000 X 7409223 000 X 7509223 000 X 7609223 000 X 7709223 000 X 8809223 000 X 8909223 000 X 9009223 000 X 9109223 000 X 9209223 000 X 9309223 000 X 11809223 000 X 12009223 000 X 12109223 000 X 12209223 000 X 12309223 000 X 12409223 000 X 12509223 000 X 12609223 000 X 12909223 000 X 13009223 000 X 13109223 000 X 13209223 000 X 13309223 000 X 13509223 000 X 16309223 000 X 16409223 000 X 16509223 000 X 16609223 000 X 16709223 000 X 16809223 000 X 16909223 000 X 17009223 000 X 17109223 000 X 17209223 000 X 17309223 000 X 17409223 000 X 17609223 000 X 17709223 000 X 17809223 000 X 17909223 000 X 22009223 000 X 22109223 000 X 22309223 000 X 22409223 000 X 22509223 000 X 22609223 000 X 22709223 000 X 22809223 000 X 22909223 000 X 23009223 000 X 23109223 000 X 23209223 000 X 23309223 000 X 23409223 000 X 23509223 000 X 23609223 000 X 23709223 000 X 23809223 000 X 32109223 000 X 32809223 000 X 83909223 000 X 84009223 000 X 84109223 000 X 84209223 000 X 84309223 000 X 84409223 000 X 84509223 000 X 84609223 000 X 84709223 000 X 84809223 000 X 84909223 000 X 850
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

95 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

An – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

5 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (43 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 X 226 (092230000X0226)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
X
Numéro
226
Surface cadastrale (contenance)
2 621 m²
Surface calculée
2 569 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 X 225Parcelle suivante : 09223 000 X 227