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Parcelle 09223 000 X 840

Oust (09223), section X

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

09223 000 X 6009223 000 X 6109223 000 X 6309223 000 X 6409223 000 X 6509223 000 X 6609223 000 X 6709223 000 X 6809223 000 X 6909223 000 X 7009223 000 X 7109223 000 X 7209223 000 X 7309223 000 X 7409223 000 X 7509223 000 X 7609223 000 X 7709223 000 X 7809223 000 X 7909223 000 X 8009223 000 X 8109223 000 X 8209223 000 X 8409223 000 X 11609223 000 X 11709223 000 X 11809223 000 X 12009223 000 X 12109223 000 X 12209223 000 X 12309223 000 X 12409223 000 X 12509223 000 X 12609223 000 X 12909223 000 X 13009223 000 X 13109223 000 X 13209223 000 X 13309223 000 X 13409223 000 X 13509223 000 X 13609223 000 X 13709223 000 X 13809223 000 X 13909223 000 X 14009223 000 X 14209223 000 X 14709223 000 X 15909223 000 X 16009223 000 X 16209223 000 X 16309223 000 X 16409223 000 X 16509223 000 X 16609223 000 X 16709223 000 X 16809223 000 X 16909223 000 X 17009223 000 X 17109223 000 X 17209223 000 X 17309223 000 X 17409223 000 X 17609223 000 X 17709223 000 X 17809223 000 X 17909223 000 X 18009223 000 X 18109223 000 X 18209223 000 X 18409223 000 X 21609223 000 X 21709223 000 X 21809223 000 X 21909223 000 X 22009223 000 X 22109223 000 X 22209223 000 X 22309223 000 X 22409223 000 X 22509223 000 X 22609223 000 X 22709223 000 X 22809223 000 X 22909223 000 X 23009223 000 X 23109223 000 X 23209223 000 X 23309223 000 X 23409223 000 X 23509223 000 X 23609223 000 X 23709223 000 X 23809223 000 X 31809223 000 X 31909223 000 X 32109223 000 X 83909223 000 X 84009223 000 X 84109223 000 X 84209223 000 X 84309223 000 X 84409223 000 X 84509223 000 X 84609223 000 X 84709223 000 X 84809223 000 X 84909223 000 X 85009223 000 X 863
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
09223 000 X 840 (092230000X0840)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
X
Numéro
840
Surface cadastrale (contenance)
4,7 ha
Surface calculée
4,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

An – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

97 % de la parcelle · Document : 09223_PLU_20100528

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

3 % de la parcelle · Document : 09223_PLU_20100528

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (54 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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