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Parcelle 09219 000 A 1402

Orgibet (09219), section A

Contenance
1 270 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 A 111309219 000 A 111409219 000 A 111609219 000 A 111709219 000 A 133809219 000 A 135709219 000 A 135809219 000 A 136809219 000 A 137109219 000 A 137209219 000 A 137309219 000 A 137409219 000 A 137509219 000 A 137609219 000 A 137709219 000 A 137809219 000 A 137909219 000 A 139509219 000 A 139609219 000 A 139709219 000 A 139809219 000 A 139909219 000 A 140009219 000 A 140109219 000 A 140209219 000 A 140309219 000 A 140409219 000 A 140509219 000 A 140609219 000 A 140709219 000 A 140809219 000 A 140909219 000 A 141009219 000 A 141109219 000 A 141209219 000 A 141309219 000 A 141409219 000 A 141909219 000 A 155309219 000 A 155409219 000 A 155509219 000 A 155609219 000 A 155909219 000 A 156009219 000 A 156109219 000 A 156309219 000 A 156409219 000 A 156709219 000 A 156809219 000 A 156909219 000 A 158209219 000 A 158309219 000 A 163709219 000 A 165309219 000 A 165409219 000 A 165709219 000 A 166909219 000 A 171509219 000 A 174509219 000 A 178909219 000 A 179009219 000 A 180309219 000 A 182709219 000 A 185409219 000 A 185509219 000 A 185609219 000 A 188409219 000 A 188509219 000 A 193409219 000 A 193509219 000 A 193609219 000 A 193709219 000 A 193809219 000 A 193909219 000 A 197009219 000 A 197109219 000 A 197209219 000 A 198009219 000 A 198109219 000 A 198209219 000 A 198309219 000 A 204809219 000 A 204909219 000 A 209509219 000 A 209609219 000 A 209909219 000 A 210009219 000 A 212609219 000 A 2128
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 1402 (092190000A1402)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1402
Surface cadastrale (contenance)
1 270 m²
Surface calculée
1 302 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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