CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09219 000 A 1409

Orgibet (09219), section A

Contenance
423 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09219 000 A 140409219 000 A 140509219 000 A 140609219 000 A 140709219 000 A 140809219 000 A 140909219 000 A 141009219 000 A 141109219 000 A 141209219 000 A 141309219 000 A 155309219 000 A 155409219 000 A 155509219 000 A 155609219 000 A 156409219 000 A 163709219 000 A 166909219 000 A 178909219 000 A 179009219 000 A 180209219 000 A 180309219 000 A 180509219 000 A 186909219 000 A 187109219 000 A 188409219 000 A 188509219 000 A 193409219 000 A 193509219 000 A 193609219 000 A 197009219 000 A 197109219 000 A 208909219 000 A 209009219 000 A 210009219 000 A 212809219 000 A 2129
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 1409 (092190000A1409)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1409
Surface cadastrale (contenance)
423 m²
Surface calculée
437 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09219 000 A 1408 – 2037 Route des Pyrénées, 09800 OrgibetParcelle suivante : 09219 000 A 1410