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Parcelle 09219 000 A 1569

Orgibet (09219), section A

Contenance
915 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 A 109909219 000 A 110009219 000 A 110109219 000 A 110509219 000 A 110709219 000 A 140509219 000 A 155109219 000 A 156009219 000 A 156109219 000 A 156309219 000 A 156709219 000 A 156809219 000 A 156909219 000 A 157009219 000 A 157109219 000 A 157209219 000 A 163809219 000 A 164109219 000 A 164209219 000 A 164309219 000 A 164409219 000 A 164509219 000 A 164609219 000 A 166609219 000 A 168609219 000 A 171509219 000 A 179109219 000 A 179209219 000 A 182209219 000 A 182309219 000 A 182409219 000 A 182509219 000 A 182609219 000 A 182709219 000 A 182809219 000 A 185409219 000 A 185509219 000 A 185609219 000 A 186909219 000 A 193609219 000 A 193709219 000 A 193809219 000 A 193909219 000 A 198409219 000 A 203309219 000 A 203409219 000 A 203509219 000 A 203609219 000 A 203709219 000 A 203809219 000 A 203909219 000 A 204009219 000 A 204109219 000 A 204209219 000 A 209909219 000 A 210009219 000 A 2126
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 1569 (092190000A1569)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1569
Surface cadastrale (contenance)
915 m²
Surface calculée
945 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09219 000 A 1568Parcelle suivante : 09219 000 A 1570 – 2 Chemin du Sourt, 09800 Orgibet