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15 Chemin de Las Vignes, 09800 Orgibet

Parcelle 09219 000 A 1013 · section A

Contenance
530 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

09219 000 A 94409219 000 A 94509219 000 A 95609219 000 A 95709219 000 A 99509219 000 A 99709219 000 A 99809219 000 A 99909219 000 A 100209219 000 A 100909219 000 A 101009219 000 A 101109219 000 A 101209219 000 A 101309219 000 A 101409219 000 A 101609219 000 A 101909219 000 A 102009219 000 A 102309219 000 A 102409219 000 A 102709219 000 A 102809219 000 A 102909219 000 A 103109219 000 A 103309219 000 A 103409219 000 A 103509219 000 A 127609219 000 A 127809219 000 A 127909219 000 A 128209219 000 A 128309219 000 A 167509219 000 A 170109219 000 A 171009219 000 A 174409219 000 A 175209219 000 A 175509219 000 A 177009219 000 A 177109219 000 A 177209219 000 A 177309219 000 A 181309219 000 A 182909219 000 A 183009219 000 A 183109219 000 A 183209219 000 A 183309219 000 A 190609219 000 A 190709219 000 A 191809219 000 A 194209219 000 A 197509219 000 A 197609219 000 A 197709219 000 A 198809219 000 A 199209219 000 A 199309219 000 A 199409219 000 A 199509219 000 A 201809219 000 A 201909219 000 A 202409219 000 A 202709219 000 A 208509219 000 A 208609219 000 A 211309219 000 A 211509219 000 A 211809219 000 A 211909219 000 A 212009219 000 A 212209219 000 A 214009219 000 A 214109219 000 A 216009219 000 A 216109219 000 A 216209219 000 A 2163
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 1013 (092190000A1013)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1013
Surface cadastrale (contenance)
530 m²
Surface calculée
482 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09219 000 A 1012Parcelle suivante : 09219 000 A 1014 – 1 Ruelle de l'Ecole, 09800 Orgibet