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Parcelle 09219 000 A 995

Orgibet (09219), section A

Contenance
192 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09219 000 A 95309219 000 A 95609219 000 A 95709219 000 A 95809219 000 A 99309219 000 A 99409219 000 A 99509219 000 A 99709219 000 A 99809219 000 A 99909219 000 A 100209219 000 A 101409219 000 A 101609219 000 A 101909219 000 A 102009219 000 A 102309219 000 A 102409219 000 A 167509219 000 A 170109219 000 A 174409219 000 A 174809219 000 A 175209219 000 A 175409219 000 A 175509219 000 A 176709219 000 A 191809219 000 A 191909219 000 A 194209219 000 A 195809219 000 A 195909219 000 A 196109219 000 A 196209219 000 A 196309219 000 A 196409219 000 A 197509219 000 A 197609219 000 A 197709219 000 A 199209219 000 A 199309219 000 A 199409219 000 A 199509219 000 A 208509219 000 A 208609219 000 A 212009219 000 A 212209219 000 A 212309219 000 A 212409219 000 A 212509219 000 A 214009219 000 A 214109219 000 A 2162
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 995 (092190000A0995)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
995
Surface cadastrale (contenance)
192 m²
Surface calculée
190 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09219 000 A 994Parcelle suivante : 09219 000 A 997 – 2 Place du Pountil, 09800 Orgibet