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Parcelle 09219 000 A 945

Orgibet (09219), section A

Contenance
3 110 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09219 000 A 91109219 000 A 93209219 000 A 93309219 000 A 93409219 000 A 93509219 000 A 93709219 000 A 93909219 000 A 94009219 000 A 94109219 000 A 94209219 000 A 94309219 000 A 94409219 000 A 94509219 000 A 94609219 000 A 94709219 000 A 94809219 000 A 94909219 000 A 95009219 000 A 95109219 000 A 95209219 000 A 95309219 000 A 95709219 000 A 99509219 000 A 99709219 000 A 99809219 000 A 99909219 000 A 100209219 000 A 100909219 000 A 101009219 000 A 101109219 000 A 101209219 000 A 101309219 000 A 101409219 000 A 101609219 000 A 102309219 000 A 102409219 000 A 102709219 000 A 102809219 000 A 102909219 000 A 103409219 000 A 103509219 000 A 127809219 000 A 127909219 000 A 128209219 000 A 128309219 000 A 128709219 000 A 128909219 000 A 129009219 000 A 129209219 000 A 129509219 000 A 129609219 000 A 129709219 000 A 161009219 000 A 167509219 000 A 170109219 000 A 170309219 000 A 171009219 000 A 174409219 000 A 175209219 000 A 176709219 000 A 176809219 000 A 177009219 000 A 177209219 000 A 177309219 000 A 177509219 000 A 177609219 000 A 181309219 000 A 182909219 000 A 183009219 000 A 183109219 000 A 183209219 000 A 183309219 000 A 186409219 000 A 190109219 000 A 190309219 000 A 190409219 000 A 190609219 000 A 190709219 000 A 190809219 000 A 191809219 000 A 194009219 000 A 194209219 000 A 194909219 000 A 195309219 000 A 195409219 000 A 195509219 000 A 195609219 000 A 195709219 000 A 195809219 000 A 195909219 000 A 196009219 000 A 196109219 000 A 196209219 000 A 196309219 000 A 196409219 000 A 197509219 000 A 197609219 000 A 197709219 000 A 198809219 000 A 198909219 000 A 199209219 000 A 199309219 000 A 199409219 000 A 199509219 000 A 201809219 000 A 201909219 000 A 202409219 000 A 202709219 000 A 208509219 000 A 208609219 000 A 211309219 000 A 211409219 000 A 211509219 000 A 211809219 000 A 211909219 000 A 212009219 000 A 212209219 000 A 213809219 000 A 213909219 000 A 214009219 000 A 214109219 000 A 216009219 000 A 216109219 000 A 216209219 000 A 2163
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 945 (092190000A0945)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
945
Surface cadastrale (contenance)
3 110 m²
Surface calculée
3 077 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09219 000 A 944 – 2 Chemin de Micaoulou, 09800 OrgibetParcelle suivante : 09219 000 A 946