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Parcelle 09219 000 A 447

Orgibet (09219), section A

Contenance
3 700 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 A 13909219 000 A 14009219 000 A 14709219 000 A 14809219 000 A 15709219 000 A 15809219 000 A 15909219 000 A 16009219 000 A 16109219 000 A 16209219 000 A 16309219 000 A 16409219 000 A 16509219 000 A 16709219 000 A 16809219 000 A 16909219 000 A 17009219 000 A 17109219 000 A 17209219 000 A 17309219 000 A 17409219 000 A 17509219 000 A 17609219 000 A 17709219 000 A 17809219 000 A 17909219 000 A 18009219 000 A 18109219 000 A 18209219 000 A 18309219 000 A 18409219 000 A 18509219 000 A 18609219 000 A 18709219 000 A 18809219 000 A 18909219 000 A 19009219 000 A 19109219 000 A 19209219 000 A 19309219 000 A 19409219 000 A 19509219 000 A 19709219 000 A 19809219 000 A 19909219 000 A 20009219 000 A 20109219 000 A 37309219 000 A 39609219 000 A 41409219 000 A 41509219 000 A 41609219 000 A 41709219 000 A 41809219 000 A 41909219 000 A 42009219 000 A 42809219 000 A 42909219 000 A 43009219 000 A 43109219 000 A 43209219 000 A 43309219 000 A 43409219 000 A 43509219 000 A 43609219 000 A 43709219 000 A 43809219 000 A 43909219 000 A 44009219 000 A 44109219 000 A 44209219 000 A 44309219 000 A 44409219 000 A 44509219 000 A 44609219 000 A 44709219 000 A 44809219 000 A 44909219 000 A 45009219 000 A 45709219 000 A 49009219 000 A 55409219 000 A 55509219 000 A 55609219 000 A 55709219 000 A 55809219 000 A 55909219 000 A 56009219 000 A 56109219 000 A 56209219 000 A 56309219 000 A 56409219 000 A 56509219 000 A 56609219 000 A 56709219 000 A 56809219 000 A 56909219 000 A 57009219 000 A 57109219 000 A 57209219 000 A 57309219 000 A 57409219 000 A 57509219 000 A 57609219 000 A 57709219 000 A 57809219 000 A 57909219 000 A 58009219 000 A 58109219 000 A 58209219 000 A 58309219 000 A 58409219 000 A 58609219 000 A 58809219 000 A 58909219 000 A 59009219 000 A 59109219 000 A 59209219 000 A 59309219 000 A 59409219 000 A 59509219 000 A 59609219 000 A 59709219 000 A 59809219 000 A 59909219 000 A 60009219 000 A 60109219 000 A 60209219 000 A 60309219 000 A 60409219 000 A 60509219 000 A 60609219 000 A 60709219 000 A 60809219 000 A 60909219 000 A 61009219 000 A 61709219 000 A 62009219 000 A 62109219 000 A 62209219 000 A 62309219 000 A 159409219 000 A 159509219 000 A 159609219 000 A 159709219 000 A 159809219 000 A 167009219 000 A 2073
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 447 (092190000A0447)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
447
Surface cadastrale (contenance)
3 700 m²
Surface calculée
3 763 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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