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Parcelle 09219 000 A 373

Orgibet (09219), section A

Contenance
3 740 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 A 18809219 000 A 18909219 000 A 19009219 000 A 19109219 000 A 19209219 000 A 19309219 000 A 19409219 000 A 19509219 000 A 19609219 000 A 19709219 000 A 19809219 000 A 20209219 000 A 33709219 000 A 33809219 000 A 34809219 000 A 34909219 000 A 35609219 000 A 35809219 000 A 35909219 000 A 36009219 000 A 36109219 000 A 36209219 000 A 36309219 000 A 36409219 000 A 36509219 000 A 36609219 000 A 36709219 000 A 36809219 000 A 37009219 000 A 37109219 000 A 37209219 000 A 37309219 000 A 37409219 000 A 37509219 000 A 37609219 000 A 37709219 000 A 37809219 000 A 37909219 000 A 38009219 000 A 38109219 000 A 38209219 000 A 38309219 000 A 38409219 000 A 38509219 000 A 38609219 000 A 38709219 000 A 38809219 000 A 38909219 000 A 39009219 000 A 39109219 000 A 39209219 000 A 39309219 000 A 39409219 000 A 39509219 000 A 39609219 000 A 39709219 000 A 39909219 000 A 40209219 000 A 40309219 000 A 40409219 000 A 40509219 000 A 40709219 000 A 40809219 000 A 41109219 000 A 41309219 000 A 41409219 000 A 41509219 000 A 43709219 000 A 43809219 000 A 43909219 000 A 46109219 000 A 46209219 000 A 46309219 000 A 81909219 000 A 82009219 000 A 159009219 000 A 204309219 000 A 204509219 000 A 207109219 000 A 207309219 000 A 207609219 000 A 207709219 000 A 207809219 000 A 208009219 000 A 208109219 000 A 208309219 000 A 2084
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 373 (092190000A0373)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
373
Surface cadastrale (contenance)
3 740 m²
Surface calculée
3 626 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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