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Parcelle 09219 000 A 176

Orgibet (09219), section A

Contenance
3 450 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 A 13309219 000 A 13409219 000 A 13509219 000 A 13609219 000 A 13709219 000 A 13809219 000 A 13909219 000 A 14009219 000 A 14109219 000 A 14209219 000 A 14309219 000 A 14709219 000 A 14809219 000 A 14909219 000 A 15009219 000 A 15609219 000 A 15709219 000 A 15809219 000 A 15909219 000 A 16009219 000 A 16109219 000 A 16209219 000 A 16309219 000 A 16409219 000 A 16509219 000 A 16609219 000 A 16709219 000 A 16809219 000 A 16909219 000 A 17009219 000 A 17109219 000 A 17209219 000 A 17309219 000 A 17409219 000 A 17509219 000 A 17609219 000 A 17709219 000 A 17809219 000 A 17909219 000 A 18009219 000 A 18109219 000 A 18209219 000 A 18309219 000 A 18409219 000 A 18509219 000 A 18609219 000 A 18709219 000 A 19709219 000 A 20009219 000 A 20109219 000 A 20309219 000 A 20409219 000 A 20509219 000 A 20609219 000 A 20709219 000 A 20809219 000 A 20909219 000 A 21109219 000 A 21209219 000 A 21309219 000 A 22309219 000 A 33009219 000 A 33109219 000 A 33209219 000 A 33309219 000 A 33409219 000 A 33509219 000 A 33909219 000 A 34009219 000 A 36409219 000 A 41509219 000 A 41609219 000 A 41709219 000 A 41809219 000 A 41909219 000 A 42009219 000 A 43509219 000 A 43609219 000 A 43709219 000 A 43809219 000 A 444
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 176 (092190000A0176)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
176
Surface cadastrale (contenance)
3 450 m²
Surface calculée
3 463 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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