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Parcelle 09113 000 C 461

Ercé (09113), section C

Contenance
6 727 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 6909113 000 C 7009113 000 C 7109113 000 C 7209113 000 C 7309113 000 C 7409113 000 C 7509113 000 C 7609113 000 C 7709113 000 C 7809113 000 C 7909113 000 C 8009113 000 C 8109113 000 C 8209113 000 C 8309113 000 C 8409113 000 C 8609113 000 C 8709113 000 C 8809113 000 C 8909113 000 C 9009113 000 C 9109113 000 C 9209113 000 C 9309113 000 C 9409113 000 C 9509113 000 C 9609113 000 C 9709113 000 C 9809113 000 C 9909113 000 C 10009113 000 C 10109113 000 C 10209113 000 C 10309113 000 C 10409113 000 C 10509113 000 C 10609113 000 C 10709113 000 C 10809113 000 C 21709113 000 C 37209113 000 C 37309113 000 C 37409113 000 C 37509113 000 C 37609113 000 C 37709113 000 C 37909113 000 C 38409113 000 C 38809113 000 C 39009113 000 C 39109113 000 C 39209113 000 C 39309113 000 C 39409113 000 C 39509113 000 C 39609113 000 C 39709113 000 C 39809113 000 C 39909113 000 C 40009113 000 C 40109113 000 C 40609113 000 C 40709113 000 C 40909113 000 C 41309113 000 C 41409113 000 C 43609113 000 C 43809113 000 C 43909113 000 C 44009113 000 C 44109113 000 C 44209113 000 C 44309113 000 C 44509113 000 C 44609113 000 C 44709113 000 C 44809113 000 C 45109113 000 C 45209113 000 C 45309113 000 C 45409113 000 C 45509113 000 C 45609113 000 C 45709113 000 C 45809113 000 C 45909113 000 C 46009113 000 C 46109113 000 C 46209113 000 C 46309113 000 C 46409113 000 C 46509113 000 C 46609113 000 C 46709113 000 C 46809113 000 C 46909113 000 C 47109113 000 C 47209113 000 C 47309113 000 C 47409113 000 C 47509113 000 C 47609113 000 C 47709113 000 C 47809113 000 C 47909113 000 C 49109113 000 C 49209113 000 C 61609113 000 C 181209113 000 C 185609113 000 C 185709113 000 C 185809113 000 C 185909113 000 C 186009113 000 C 186109113 000 C 186209113 000 C 186309113 000 C 186409113 000 C 186509113 000 C 186609113 000 C 186709113 000 C 186809113 000 C 186909113 000 C 187009113 000 C 187109113 000 C 187209113 000 C 187309113 000 C 187409113 000 C 187509113 000 C 187609113 000 C 187709113 000 C 187809113 000 C 187909113 000 C 188009113 000 C 1881
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 461 (091130000C0461)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
461
Surface cadastrale (contenance)
6 727 m²
Surface calculée
6 706 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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