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Parcelle 09113 000 C 409

Ercé (09113), section C

Contenance
2 095 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 38209113 000 C 38809113 000 C 38909113 000 C 39009113 000 C 39109113 000 C 39409113 000 C 39509113 000 C 39609113 000 C 40009113 000 C 40609113 000 C 40709113 000 C 40909113 000 C 41509113 000 C 41609113 000 C 61309113 000 C 61609113 000 C 61709113 000 C 61909113 000 C 62109113 000 C 64509113 000 C 64609113 000 C 64709113 000 C 64809113 000 C 65009113 000 C 65409113 000 C 185209113 000 C 185409113 000 C 185509113 000 C 185609113 000 C 185709113 000 C 185809113 000 C 185909113 000 C 186009113 000 C 186109113 000 C 186209113 000 C 186309113 000 C 186409113 000 C 186509113 000 C 186609113 000 C 186709113 000 C 186909113 000 C 193209113 000 C 193309113 000 C 193409113 000 C 193509113 000 C 193609113 000 C 193709113 000 C 193809113 000 C 193909113 000 C 194009113 000 C 194109113 000 C 194309113 000 C 194409113 000 C 194509113 000 C 1949
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 409 (091130000C0409)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
409
Surface cadastrale (contenance)
2 095 m²
Surface calculée
2 072 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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