CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09113 000 C 474

Ercé (09113), section C

Contenance
2 096 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 C 6909113 000 C 7009113 000 C 7109113 000 C 7209113 000 C 7309113 000 C 7409113 000 C 7509113 000 C 7609113 000 C 7709113 000 C 7809113 000 C 7909113 000 C 8009113 000 C 8109113 000 C 8209113 000 C 8309113 000 C 8409113 000 C 9009113 000 C 9109113 000 C 36909113 000 C 37009113 000 C 37109113 000 C 37209113 000 C 37309113 000 C 37409113 000 C 37509113 000 C 37609113 000 C 37709113 000 C 37809113 000 C 37909113 000 C 39209113 000 C 46109113 000 C 46209113 000 C 46409113 000 C 46509113 000 C 46609113 000 C 46709113 000 C 46809113 000 C 46909113 000 C 47009113 000 C 47109113 000 C 47209113 000 C 47309113 000 C 47409113 000 C 47509113 000 C 47609113 000 C 47709113 000 C 47809113 000 C 47909113 000 C 49109113 000 C 492
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 474 (091130000C0474)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
474
Surface cadastrale (contenance)
2 096 m²
Surface calculée
2 099 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 C 473Parcelle suivante : 09113 000 C 475