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Parcelle 09113 000 B 2276

Ercé (09113), section B

Contenance
8 349 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 25009113 000 B 25709113 000 B 25809113 000 B 25909113 000 B 26009113 000 B 26409113 000 B 26509113 000 B 26609113 000 B 26709113 000 B 26809113 000 B 26909113 000 B 27009113 000 B 27109113 000 B 27209113 000 B 27309113 000 B 27809113 000 B 58509113 000 B 59309113 000 B 59409113 000 B 59509113 000 B 59609113 000 B 59709113 000 B 59809113 000 B 60009113 000 B 60109113 000 B 60209113 000 B 60409113 000 B 60509113 000 B 61009113 000 B 61109113 000 B 61209113 000 B 61309113 000 B 61409113 000 B 61509113 000 B 62909113 000 B 63009113 000 B 63109113 000 B 63209113 000 B 63309113 000 B 63409113 000 B 63509113 000 B 63609113 000 B 63709113 000 B 63809113 000 B 63909113 000 B 64009113 000 B 64109113 000 B 64209113 000 B 64309113 000 B 64409113 000 B 64509113 000 B 64609113 000 B 64709113 000 B 64809113 000 B 64909113 000 B 65009113 000 B 65209113 000 B 65309113 000 B 65409113 000 B 65509113 000 B 65609113 000 B 65709113 000 B 65809113 000 B 65909113 000 B 66009113 000 B 66109113 000 B 66209113 000 B 66309113 000 B 66409113 000 B 66509113 000 B 66609113 000 B 66809113 000 B 67509113 000 B 67609113 000 B 68609113 000 B 68809113 000 B 71009113 000 B 71109113 000 B 71209113 000 B 71309113 000 B 71409113 000 B 71509113 000 B 71609113 000 B 71709113 000 B 71809113 000 B 71909113 000 B 72009113 000 B 72109113 000 B 91909113 000 B 92309113 000 B 92409113 000 B 92509113 000 B 92609113 000 B 92709113 000 B 92809113 000 B 92909113 000 B 93009113 000 B 93109113 000 B 93209113 000 B 93309113 000 B 93409113 000 B 93509113 000 B 93609113 000 B 93709113 000 B 94009113 000 B 94109113 000 B 157809113 000 B 158609113 000 B 165609113 000 B 165709113 000 B 223309113 000 B 227609113 000 B 227709113 000 B 228509113 000 B 2306
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (28 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 2276 (091130000B2276)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
2276
Surface cadastrale (contenance)
8 349 m²
Surface calculée
8 501 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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