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Parcelle 09113 000 B 1230

Ercé (09113), section B

Contenance
5 064 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 86209113 000 B 86409113 000 B 86609113 000 B 86709113 000 B 86809113 000 B 86909113 000 B 87009113 000 B 87109113 000 B 87209113 000 B 87309113 000 B 87409113 000 B 87509113 000 B 87609113 000 B 87709113 000 B 87809113 000 B 87909113 000 B 88009113 000 B 88109113 000 B 88209113 000 B 88309113 000 B 88409113 000 B 88509113 000 B 88609113 000 B 88709113 000 B 88809113 000 B 88909113 000 B 89009113 000 B 89109113 000 B 89209113 000 B 89309113 000 B 89409113 000 B 89509113 000 B 89609113 000 B 89809113 000 B 90109113 000 B 90209113 000 B 108909113 000 B 115509113 000 B 115609113 000 B 115709113 000 B 115809113 000 B 115909113 000 B 116909113 000 B 117009113 000 B 120909113 000 B 121109113 000 B 121209113 000 B 121409113 000 B 121509113 000 B 121609113 000 B 121709113 000 B 121809113 000 B 121909113 000 B 122009113 000 B 122109113 000 B 122209113 000 B 122409113 000 B 122509113 000 B 122609113 000 B 122709113 000 B 122809113 000 B 122909113 000 B 123009113 000 B 123109113 000 B 123209113 000 B 123309113 000 B 123409113 000 B 123509113 000 B 123609113 000 B 123709113 000 B 123809113 000 B 123909113 000 B 124009113 000 B 124109113 000 B 124209113 000 B 124309113 000 B 124409113 000 B 124509113 000 B 124609113 000 B 124709113 000 B 124809113 000 B 124909113 000 B 125009113 000 B 125109113 000 B 125509113 000 B 125909113 000 B 159409113 000 B 2193
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 1230 (091130000B1230)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1230
Surface cadastrale (contenance)
5 064 m²
Surface calculée
4 930 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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