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Parcelle 09113 000 B 833

Ercé (09113), section B

Contenance
9 545 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 109113 000 B 80209113 000 B 80309113 000 B 80409113 000 B 80509113 000 B 80609113 000 B 80809113 000 B 80909113 000 B 81109113 000 B 81209113 000 B 81509113 000 B 81609113 000 B 81709113 000 B 81809113 000 B 81909113 000 B 82009113 000 B 82109113 000 B 82209113 000 B 82309113 000 B 82409113 000 B 82509113 000 B 82709113 000 B 82809113 000 B 82909113 000 B 83009113 000 B 83109113 000 B 83209113 000 B 83309113 000 B 83409113 000 B 83509113 000 B 84409113 000 B 84509113 000 B 84609113 000 B 84909113 000 B 85009113 000 B 85109113 000 B 85209113 000 B 101509113 000 B 101609113 000 B 102209113 000 B 102409113 000 B 102909113 000 B 103009113 000 B 103109113 000 B 103209113 000 B 126909113 000 B 158009113 000 B 158109113 000 B 159109113 000 B 160609113 000 B 160709113 000 B 160809113 000 B 161009113 000 B 161109113 000 B 209709113 000 B 209809113 000 B 211409113 000 B 211509113 000 B 211609113 000 B 211709113 000 B 211809113 000 B 212309113 000 B 212409113 000 B 212509113 000 B 212609113 000 B 212709113 000 B 212809113 000 B 212909113 000 B 213009113 000 B 213109113 000 B 213309113 000 B 213409113 000 B 213709113 000 B 213809113 000 B 213909113 000 B 214209113 000 B 225709113 000 B 225809113 000 B 225909113 000 B 226009113 000 B 226109113 000 B 226209113 000 B 226309113 000 B 226409113 000 B 226509113 000 B 226609113 000 B 226709113 000 B 226809113 000 B 226909113 000 B 2270
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Croix en fer – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise de l'Assomption – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 833 (091130000B0833)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
833
Surface cadastrale (contenance)
9 545 m²
Surface calculée
9 675 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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