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Parcelle 09113 000 A 4833

Ercé (09113), section A

Contenance
1 229 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 336509113 000 A 336709113 000 A 336809113 000 A 336909113 000 A 337009113 000 A 337809113 000 A 338009113 000 A 348409113 000 A 348509113 000 A 349209113 000 A 349509113 000 A 356309113 000 A 356809113 000 A 357109113 000 A 357209113 000 A 357309113 000 A 357409113 000 A 357509113 000 A 357609113 000 A 358609113 000 A 358709113 000 A 358809113 000 A 358909113 000 A 359009113 000 A 423709113 000 A 424109113 000 A 424209113 000 A 424309113 000 A 424409113 000 A 424509113 000 A 424609113 000 A 424709113 000 A 424809113 000 A 425209113 000 A 425309113 000 A 425409113 000 A 425509113 000 A 425609113 000 A 425709113 000 A 425809113 000 A 425909113 000 A 426009113 000 A 426109113 000 A 426209113 000 A 426309113 000 A 426409113 000 A 426809113 000 A 426909113 000 A 429409113 000 A 429509113 000 A 429609113 000 A 429709113 000 A 429809113 000 A 429909113 000 A 430109113 000 A 430209113 000 A 430309113 000 A 430409113 000 A 430509113 000 A 430609113 000 A 430709113 000 A 430809113 000 A 430909113 000 A 431009113 000 A 431109113 000 A 431209113 000 A 431309113 000 A 431609113 000 A 431709113 000 A 432209113 000 A 434209113 000 A 434309113 000 A 434509113 000 A 448909113 000 A 449009113 000 A 449109113 000 A 466709113 000 A 466909113 000 A 470809113 000 A 471009113 000 A 471109113 000 A 471209113 000 A 471409113 000 A 471509113 000 A 474509113 000 A 474909113 000 A 475809113 000 A 479609113 000 A 479709113 000 A 479809113 000 A 480009113 000 A 480109113 000 A 480209113 000 A 482209113 000 A 482809113 000 A 482909113 000 A 483009113 000 A 483109113 000 A 483209113 000 A 483309113 000 A 4834
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 4833 (091130000A4833)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4833
Surface cadastrale (contenance)
1 229 m²
Surface calculée
1 236 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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