CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09113 000 A 3573

Ercé (09113), section A

Contenance
615 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 A 349209113 000 A 354609113 000 A 355909113 000 A 356009113 000 A 356109113 000 A 356209113 000 A 356309113 000 A 356409113 000 A 356509113 000 A 356609113 000 A 356709113 000 A 356809113 000 A 357109113 000 A 357209113 000 A 357309113 000 A 357409113 000 A 357509113 000 A 357609113 000 A 357709113 000 A 357809113 000 A 357909113 000 A 358209113 000 A 358709113 000 A 358909113 000 A 359009113 000 A 430409113 000 A 430509113 000 A 430609113 000 A 430709113 000 A 430809113 000 A 430909113 000 A 431009113 000 A 431109113 000 A 431209113 000 A 431309113 000 A 474509113 000 A 483309113 000 A 4834
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3573 (091130000A3573)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3573
Surface cadastrale (contenance)
615 m²
Surface calculée
619 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 A 3572Parcelle suivante : 09113 000 A 3574