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Parcelle 09113 000 A 4302

Ercé (09113), section A

Contenance
258 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 349209113 000 A 349509113 000 A 349609113 000 A 349709113 000 A 349809113 000 A 349909113 000 A 350009113 000 A 353309113 000 A 354309113 000 A 356609113 000 A 357109113 000 A 391809113 000 A 426109113 000 A 429209113 000 A 429409113 000 A 429509113 000 A 429609113 000 A 429709113 000 A 429809113 000 A 429909113 000 A 430109113 000 A 430209113 000 A 430309113 000 A 430409113 000 A 430509113 000 A 430609113 000 A 430709113 000 A 430909113 000 A 431009113 000 A 431109113 000 A 431209113 000 A 431309113 000 A 431409113 000 A 431509113 000 A 431609113 000 A 431709113 000 A 431809113 000 A 431909113 000 A 432009113 000 A 432109113 000 A 432209113 000 A 432309113 000 A 432409113 000 A 432509113 000 A 434209113 000 A 434309113 000 A 448909113 000 A 449009113 000 A 449109113 000 A 470209113 000 A 470309113 000 A 470409113 000 A 473609113 000 A 473709113 000 A 475809113 000 A 476109113 000 A 476209113 000 A 482909113 000 A 483009113 000 A 483109113 000 A 483209113 000 A 483309113 000 A 4834
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 4302 (091130000A4302)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4302
Surface cadastrale (contenance)
258 m²
Surface calculée
256 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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