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Parcelle 09113 000 A 4791

Ercé (09113), section A

Contenance
4 240 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 156909113 000 A 157009113 000 A 157109113 000 A 157209113 000 A 157309113 000 A 157409113 000 A 157609113 000 A 157709113 000 A 157809113 000 A 158509113 000 A 158709113 000 A 159009113 000 A 159309113 000 A 159409113 000 A 159509113 000 A 159909113 000 A 160709113 000 A 196509113 000 A 196809113 000 A 197009113 000 A 197109113 000 A 197209113 000 A 197309113 000 A 197509113 000 A 197709113 000 A 197909113 000 A 198009113 000 A 345309113 000 A 345509113 000 A 345609113 000 A 345709113 000 A 345809113 000 A 345909113 000 A 346009113 000 A 346109113 000 A 346209113 000 A 346309113 000 A 346409113 000 A 346509113 000 A 346609113 000 A 346809113 000 A 346909113 000 A 347009113 000 A 347509113 000 A 347609113 000 A 347709113 000 A 347809113 000 A 347909113 000 A 348009113 000 A 348109113 000 A 349709113 000 A 350009113 000 A 350109113 000 A 350709113 000 A 350909113 000 A 351009113 000 A 351109113 000 A 351209113 000 A 351309113 000 A 351409113 000 A 351709113 000 A 351909113 000 A 352309113 000 A 352409113 000 A 352509113 000 A 352609113 000 A 352709113 000 A 352909113 000 A 353109113 000 A 353209113 000 A 353309113 000 A 353609113 000 A 353709113 000 A 353809113 000 A 367709113 000 A 383909113 000 A 384009113 000 A 384409113 000 A 384509113 000 A 384809113 000 A 384909113 000 A 385709113 000 A 385809113 000 A 385909113 000 A 386009113 000 A 386109113 000 A 386209113 000 A 386309113 000 A 386409113 000 A 386609113 000 A 386709113 000 A 391509113 000 A 391809113 000 A 414709113 000 A 414809113 000 A 414909113 000 A 415009113 000 A 415109113 000 A 415309113 000 A 415509113 000 A 415609113 000 A 415709113 000 A 415809113 000 A 415909113 000 A 416009113 000 A 416109113 000 A 416209113 000 A 416309113 000 A 416409113 000 A 416509113 000 A 416609113 000 A 416709113 000 A 416809113 000 A 416909113 000 A 417009113 000 A 417109113 000 A 417209113 000 A 417309113 000 A 417409113 000 A 417509113 000 A 417909113 000 A 418009113 000 A 426609113 000 A 426709113 000 A 426809113 000 A 426909113 000 A 427009113 000 A 427109113 000 A 427209113 000 A 427309113 000 A 427409113 000 A 427509113 000 A 427609113 000 A 427709113 000 A 427809113 000 A 427909113 000 A 428009113 000 A 428109113 000 A 428209113 000 A 428309113 000 A 428409113 000 A 428509113 000 A 428609113 000 A 428709113 000 A 428809113 000 A 428909113 000 A 429009113 000 A 429109113 000 A 432309113 000 A 432409113 000 A 432509113 000 A 432609113 000 A 432709113 000 A 432809113 000 A 432909113 000 A 433009113 000 A 433109113 000 A 433209113 000 A 433309113 000 A 433409113 000 A 433609113 000 A 433709113 000 A 433909113 000 A 434109113 000 A 434709113 000 A 446409113 000 A 457209113 000 A 460709113 000 A 460809113 000 A 460909113 000 A 461009113 000 A 461109113 000 A 462409113 000 A 468709113 000 A 468809113 000 A 470409113 000 A 473609113 000 A 474809113 000 A 475209113 000 A 475309113 000 A 475409113 000 A 475509113 000 A 476209113 000 A 476409113 000 A 478809113 000 A 478909113 000 A 479009113 000 A 479109113 000 A 479209113 000 A 479309113 000 A 479409113 000 A 4795
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 4791 (091130000A4791)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4791
Surface cadastrale (contenance)
4 240 m²
Surface calculée
4 249 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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