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Parcelle 09113 000 A 4169

Ercé (09113), section A

Contenance
2 522 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 156909113 000 A 157009113 000 A 157109113 000 A 157209113 000 A 157609113 000 A 157709113 000 A 157809113 000 A 157909113 000 A 158009113 000 A 158109113 000 A 158209113 000 A 158309113 000 A 158409113 000 A 158509113 000 A 158709113 000 A 159009113 000 A 159309113 000 A 159409113 000 A 159509113 000 A 159609113 000 A 159709113 000 A 159909113 000 A 160309113 000 A 160509113 000 A 160709113 000 A 160809113 000 A 161009113 000 A 161109113 000 A 164109113 000 A 164209113 000 A 164309113 000 A 164409113 000 A 164509113 000 A 164609113 000 A 190109113 000 A 190209113 000 A 190409113 000 A 190509113 000 A 190609113 000 A 190709113 000 A 383609113 000 A 383809113 000 A 383909113 000 A 384009113 000 A 414909113 000 A 415109113 000 A 415309113 000 A 415509113 000 A 415609113 000 A 415709113 000 A 415809113 000 A 415909113 000 A 416009113 000 A 416109113 000 A 416209113 000 A 416309113 000 A 416409113 000 A 416509113 000 A 416609113 000 A 416709113 000 A 416809113 000 A 416909113 000 A 417009113 000 A 417109113 000 A 417209113 000 A 417309113 000 A 417409113 000 A 417509113 000 A 417809113 000 A 417909113 000 A 418009113 000 A 418109113 000 A 418309113 000 A 418409113 000 A 418609113 000 A 446309113 000 A 446409113 000 A 446509113 000 A 453509113 000 A 457209113 000 A 457309113 000 A 462409113 000 A 462509113 000 A 462609113 000 A 462709113 000 A 462809113 000 A 462909113 000 A 463009113 000 A 476409113 000 A 479209113 000 A 479309113 000 A 479409113 000 A 4795
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 4169 (091130000A4169)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4169
Surface cadastrale (contenance)
2 522 m²
Surface calculée
2 472 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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