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Parcelle 09113 000 A 1968

Ercé (09113), section A

Contenance
2 072 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 157009113 000 A 157209113 000 A 157309113 000 A 157409113 000 A 157509113 000 A 157609113 000 A 189909113 000 A 190009113 000 A 193509113 000 A 193709113 000 A 194309113 000 A 194709113 000 A 194809113 000 A 194909113 000 A 195009113 000 A 195109113 000 A 195209113 000 A 195309113 000 A 195409113 000 A 195509113 000 A 195609113 000 A 195709113 000 A 195809113 000 A 195909113 000 A 196009113 000 A 196109113 000 A 196209113 000 A 196309113 000 A 196409113 000 A 196509113 000 A 196609113 000 A 196709113 000 A 196809113 000 A 196909113 000 A 197009113 000 A 197109113 000 A 197209113 000 A 197309113 000 A 197409113 000 A 197509113 000 A 197909113 000 A 198009113 000 A 198109113 000 A 198209113 000 A 198309113 000 A 198909113 000 A 199009113 000 A 202109113 000 A 202309113 000 A 202409113 000 A 202509113 000 A 202609113 000 A 202709113 000 A 353809113 000 A 354709113 000 A 354809113 000 A 354909113 000 A 355009113 000 A 355109113 000 A 355209113 000 A 355409113 000 A 355709113 000 A 389609113 000 A 389709113 000 A 389809113 000 A 414909113 000 A 475309113 000 A 4755
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 1968 (091130000A1968)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1968
Surface cadastrale (contenance)
2 072 m²
Surface calculée
2 102 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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