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Parcelle 09113 000 A 3463

Ercé (09113), section A

Contenance
812 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 157009113 000 A 341309113 000 A 341409113 000 A 344209113 000 A 344809113 000 A 344909113 000 A 345009113 000 A 345109113 000 A 345209113 000 A 345309113 000 A 345409113 000 A 345509113 000 A 345609113 000 A 345709113 000 A 345809113 000 A 345909113 000 A 346009113 000 A 346109113 000 A 346209113 000 A 346309113 000 A 346409113 000 A 346509113 000 A 346609113 000 A 346809113 000 A 346909113 000 A 347509113 000 A 347609113 000 A 347709113 000 A 347809113 000 A 347909113 000 A 348009113 000 A 367009113 000 A 367109113 000 A 367209113 000 A 367309113 000 A 367409113 000 A 367509113 000 A 367609113 000 A 367709113 000 A 384409113 000 A 384809113 000 A 384909113 000 A 385709113 000 A 385809113 000 A 385909113 000 A 386009113 000 A 386109113 000 A 386209113 000 A 386309113 000 A 386409113 000 A 386509113 000 A 386609113 000 A 386709113 000 A 386809113 000 A 387009113 000 A 387109113 000 A 387209113 000 A 391509113 000 A 414709113 000 A 414809113 000 A 433609113 000 A 433709113 000 A 433909113 000 A 434109113 000 A 441309113 000 A 441409113 000 A 460709113 000 A 460809113 000 A 460909113 000 A 461009113 000 A 461109113 000 A 468709113 000 A 468809113 000 A 474809113 000 A 475509113 000 A 476409113 000 A 478809113 000 A 478909113 000 A 4791
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3463 (091130000A3463)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3463
Surface cadastrale (contenance)
812 m²
Surface calculée
818 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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