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Parcelle 09113 000 A 2803

Ercé (09113), section A

Contenance
700 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 260209113 000 A 260309113 000 A 266009113 000 A 266109113 000 A 266209113 000 A 266309113 000 A 266409113 000 A 266509113 000 A 266609113 000 A 266709113 000 A 266809113 000 A 266909113 000 A 267009113 000 A 267109113 000 A 267209113 000 A 267309113 000 A 267409113 000 A 267509113 000 A 267609113 000 A 267709113 000 A 267809113 000 A 267909113 000 A 275309113 000 A 275409113 000 A 275509113 000 A 275609113 000 A 275709113 000 A 275809113 000 A 276109113 000 A 276209113 000 A 276309113 000 A 276409113 000 A 276509113 000 A 276809113 000 A 277809113 000 A 277909113 000 A 278009113 000 A 278109113 000 A 278209113 000 A 278309113 000 A 278409113 000 A 278509113 000 A 278609113 000 A 278709113 000 A 278809113 000 A 278909113 000 A 279009113 000 A 279109113 000 A 279209113 000 A 279309113 000 A 279409113 000 A 279509113 000 A 279609113 000 A 279709113 000 A 279809113 000 A 279909113 000 A 280009113 000 A 280109113 000 A 280209113 000 A 280309113 000 A 280409113 000 A 280509113 000 A 280609113 000 A 280709113 000 A 280809113 000 A 280909113 000 A 281009113 000 A 281109113 000 A 281209113 000 A 281309113 000 A 281409113 000 A 281509113 000 A 281609113 000 A 281709113 000 A 281809113 000 A 281909113 000 A 282009113 000 A 282109113 000 A 282209113 000 A 282309113 000 A 282409113 000 A 282509113 000 A 282609113 000 A 282709113 000 A 286709113 000 A 286809113 000 A 286909113 000 A 287009113 000 A 287109113 000 A 287209113 000 A 287309113 000 A 287609113 000 A 287709113 000 A 358409113 000 A 358509113 000 A 390809113 000 A 3910
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 2803 (091130000A2803)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2803
Surface cadastrale (contenance)
700 m²
Surface calculée
759 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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