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Parcelle 09113 000 A 2669

Ercé (09113), section A

Contenance
395 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 260609113 000 A 264009113 000 A 264109113 000 A 264309113 000 A 264709113 000 A 264809113 000 A 264909113 000 A 265009113 000 A 265309113 000 A 265409113 000 A 265509113 000 A 265609113 000 A 265709113 000 A 265809113 000 A 265909113 000 A 266009113 000 A 266109113 000 A 266209113 000 A 266309113 000 A 266409113 000 A 266509113 000 A 266609113 000 A 266709113 000 A 266809113 000 A 266909113 000 A 267009113 000 A 267109113 000 A 267209113 000 A 267309113 000 A 267409113 000 A 267509113 000 A 267609113 000 A 267709113 000 A 267809113 000 A 267909113 000 A 268009113 000 A 268109113 000 A 268409113 000 A 268509113 000 A 268609113 000 A 268709113 000 A 268909113 000 A 269009113 000 A 269409113 000 A 269509113 000 A 270109113 000 A 270309113 000 A 270509113 000 A 270609113 000 A 270809113 000 A 270909113 000 A 271009113 000 A 271109113 000 A 275309113 000 A 275409113 000 A 275509113 000 A 275709113 000 A 275809113 000 A 277909113 000 A 278209113 000 A 278309113 000 A 278409113 000 A 278509113 000 A 278609113 000 A 278909113 000 A 279009113 000 A 279109113 000 A 279209113 000 A 279309113 000 A 279409113 000 A 279509113 000 A 279609113 000 A 279709113 000 A 279809113 000 A 279909113 000 A 280109113 000 A 328709113 000 A 329509113 000 A 329609113 000 A 329709113 000 A 329809113 000 A 329909113 000 A 390709113 000 A 390809113 000 A 391009113 000 A 418709113 000 A 418809113 000 A 418909113 000 A 419009113 000 A 419109113 000 A 419209113 000 A 419309113 000 A 419409113 000 A 419509113 000 A 419609113 000 A 419709113 000 A 419809113 000 A 419909113 000 A 420009113 000 A 420109113 000 A 420209113 000 A 420309113 000 A 420409113 000 A 420509113 000 A 420609113 000 A 420709113 000 A 420809113 000 A 420909113 000 A 421009113 000 A 421109113 000 A 421209113 000 A 421609113 000 A 455309113 000 A 455409113 000 A 455509113 000 A 455609113 000 A 455709113 000 A 455809113 000 A 455909113 000 A 456009113 000 A 462109113 000 A 469609113 000 A 473209113 000 A 4743
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 2669 (091130000A2669)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2669
Surface cadastrale (contenance)
395 m²
Surface calculée
409 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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