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Parcelle 09113 000 A 2602

Ercé (09113), section A

Contenance
2 495 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 253909113 000 A 257509113 000 A 257609113 000 A 257709113 000 A 258409113 000 A 258509113 000 A 258609113 000 A 258709113 000 A 258809113 000 A 258909113 000 A 259009113 000 A 259109113 000 A 259209113 000 A 259309113 000 A 259409113 000 A 259509113 000 A 259609113 000 A 259709113 000 A 259809113 000 A 259909113 000 A 260009113 000 A 260109113 000 A 260209113 000 A 260309113 000 A 260409113 000 A 260509113 000 A 260609113 000 A 260709113 000 A 260809113 000 A 260909113 000 A 261009113 000 A 261109113 000 A 261209113 000 A 261309113 000 A 261409113 000 A 261509113 000 A 261609113 000 A 261709113 000 A 261809113 000 A 262009113 000 A 262109113 000 A 263309113 000 A 263409113 000 A 263709113 000 A 263809113 000 A 263909113 000 A 264009113 000 A 264109113 000 A 264309113 000 A 264709113 000 A 264809113 000 A 264909113 000 A 265009113 000 A 265309113 000 A 265409113 000 A 265509113 000 A 265609113 000 A 265709113 000 A 265809113 000 A 265909113 000 A 266009113 000 A 266109113 000 A 266209113 000 A 266309113 000 A 266409113 000 A 266509113 000 A 266609113 000 A 266709113 000 A 266809113 000 A 266909113 000 A 267009113 000 A 267109113 000 A 279609113 000 A 279709113 000 A 279809113 000 A 279909113 000 A 280009113 000 A 280109113 000 A 280209113 000 A 280309113 000 A 280409113 000 A 280609113 000 A 280709113 000 A 287009113 000 A 287109113 000 A 287509113 000 A 287609113 000 A 287709113 000 A 287809113 000 A 287909113 000 A 288009113 000 A 288109113 000 A 288709113 000 A 288809113 000 A 288909113 000 A 289009113 000 A 289109113 000 A 329509113 000 A 329609113 000 A 329709113 000 A 329809113 000 A 329909113 000 A 330009113 000 A 330109113 000 A 330209113 000 A 330409113 000 A 330509113 000 A 330609113 000 A 330709113 000 A 390709113 000 A 418709113 000 A 418809113 000 A 455309113 000 A 455409113 000 A 455509113 000 A 455609113 000 A 455709113 000 A 455809113 000 A 455909113 000 A 4560
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 2602 (091130000A2602)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2602
Surface cadastrale (contenance)
2 495 m²
Surface calculée
2 623 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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