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Parcelle 09113 000 A 2677

Ercé (09113), section A

Contenance
305 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 A 266809113 000 A 266909113 000 A 267009113 000 A 267109113 000 A 267209113 000 A 267309113 000 A 267409113 000 A 267509113 000 A 267609113 000 A 267709113 000 A 267809113 000 A 267909113 000 A 268009113 000 A 268109113 000 A 268409113 000 A 268509113 000 A 268609113 000 A 268709113 000 A 275009113 000 A 275109113 000 A 275309113 000 A 275409113 000 A 275509113 000 A 275609113 000 A 275709113 000 A 275809113 000 A 275909113 000 A 276009113 000 A 276109113 000 A 276209113 000 A 276309113 000 A 276409113 000 A 276509113 000 A 276809113 000 A 276909113 000 A 277009113 000 A 277809113 000 A 279009113 000 A 279109113 000 A 279309113 000 A 279409113 000 A 279509113 000 A 390809113 000 A 391009113 000 A 420209113 000 A 420309113 000 A 420609113 000 A 420709113 000 A 420909113 000 A 421009113 000 A 421109113 000 A 421209113 000 A 421509113 000 A 421609113 000 A 421809113 000 A 473209113 000 A 4743
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 2677 (091130000A2677)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2677
Surface cadastrale (contenance)
305 m²
Surface calculée
299 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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