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Parcelle 09113 000 A 2703

Ercé (09113), section A

Contenance
364 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 266709113 000 A 266809113 000 A 266909113 000 A 267009113 000 A 268109113 000 A 268409113 000 A 268909113 000 A 269009113 000 A 269409113 000 A 269509113 000 A 270109113 000 A 270209113 000 A 270309113 000 A 270409113 000 A 270509113 000 A 270609113 000 A 270809113 000 A 270909113 000 A 271009113 000 A 271109113 000 A 271209113 000 A 271309113 000 A 271409113 000 A 271509113 000 A 271609113 000 A 271709113 000 A 271809113 000 A 271909113 000 A 273509113 000 A 273609113 000 A 273709113 000 A 273809113 000 A 273909113 000 A 274109113 000 A 274209113 000 A 274809113 000 A 275009113 000 A 275109113 000 A 327809113 000 A 327909113 000 A 328009113 000 A 328109113 000 A 328209113 000 A 328309113 000 A 328509113 000 A 328609113 000 A 328709113 000 A 328809113 000 A 328909113 000 A 329009113 000 A 329109113 000 A 329209113 000 A 329309113 000 A 329409113 000 A 329509113 000 A 329609113 000 A 329709113 000 A 329809113 000 A 396109113 000 A 396209113 000 A 396909113 000 A 397009113 000 A 418709113 000 A 418809113 000 A 418909113 000 A 419009113 000 A 419109113 000 A 419209113 000 A 419309113 000 A 419409113 000 A 419509113 000 A 419609113 000 A 419709113 000 A 419809113 000 A 419909113 000 A 420009113 000 A 420109113 000 A 420209113 000 A 420309113 000 A 420409113 000 A 420509113 000 A 420609113 000 A 420709113 000 A 420809113 000 A 420909113 000 A 421009113 000 A 421109113 000 A 421209113 000 A 421809113 000 A 462109113 000 A 4696
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 2703 (091130000A2703)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2703
Surface cadastrale (contenance)
364 m²
Surface calculée
364 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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